Toutes les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public et font l’objet d’un compte-rendu affiché sur le pan­neau officiel de la mairie ainsi que sur cette page.
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annee wdt_ID Date Ordre du jour Compte-rendu Ordre du jour - Tag Commentaires
2.020 44 11/02/2020 Ordre du jour Compte-rendu COMPTE RENDU du Conseil Municipal du 17 décembre 2019
COMPTE RENDU des décisions prises par le Maire
CRÉANCES IRRECOUVRABLES – Admissions en non-valeur
ASSOCIATION « GAI RIRE » – Demande de subvention exceptionnelle
CLUB D’HISTOIRE – Demande de subvention exceptionnelle
ASSOCIATION « France ALZHEIMER » – Signature d’une charte
ASSOCIATION DROIT DE CITE – Renouvellement de l’adhésion
PROROGATION DE LA PROMESSE DE BAIL UNILATERALE EMPHYTEOTIQUE – Signature de l’avenant n°4
PLAN PREVENTION RISQUES ET INONDATIONS (PPRI) – Avis de la Commune
ZONE FUTURA II - ACCÈS AU CABINET MÉDICAL – Dénomination d’une voirie
ORANGE / Enfouissement des réseaux rue DEBUSSY – Signature d’une convention
2.020 45 23/05/2020 Ordre du jour Compte-rendu
2.020 46 02/06/2020 Ordre du jour Compte-rendu
2.020 47 30/06/2020 Ordre du jour Compte-rendu Compte administratif - Budget 2020 - DOB
annee wdt_ID Date Ordre du jour Compte-rendu Ordre du jour - Tag Commentaires
2.019 37 05/03/2019 Ordre du jour Compte-rendu Compte rendu du Conseil Municipal du 11 décembre 2018
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Association Léo Lagrange – Animation « Nos quartiers d'été » Subvention
Projet d'Initiative Citoyenne (P.I.C.) - Subvention
Club VTT de Beuvry – Demande de subvention exceptionnelle
Semaine du Jeu – Demande de subvention
Politique Ville 2019 – Action « Manger - Bouger »
Activités périscolaires / cantine et garderie – Déclaration CAF et DDCS
Programme Défense Incendie 2019 – Demande de subvention au titre de la DETR
Projet d’aménagement du Parc Quinty – Demande de subventions
Projet d’aménagement d’un skate park et d’un parcours de santé – Demande de subventions
Parcelles n°AZ 135 et 139 – route de Lille – Procédure de biens présumés vacants / Enquête préalable
Zone d'activité FUTURA II – Dénomination d’une nouvelle voirie
CABBALR – Approbation de l’attribution de compensation définitive 2018
CABBALR – Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées
Ressources Humaines – Indemnités Horaires pour travaux supplémentaires
Ressources Humaines – Règlement intérieur
Ressources Humaines – Plan de formation
Ressources Humaines – Recrutement saisonnier
Ressources Humaines – Tableau des effectifs
2.019 38 05/03/2019 Compte-rendu Débat d'orientation budgétaire 2019 Débat d'orientation budgétaire 2019
2.019 39 02/04/2019 Ordre du jour Compte-rendu
2.019 40 14/05/2019 Ordre du jour Compte-rendu Compte rendu Conseil Municipal 2 avril 2019
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Modalités tarifaires et fonctionnement Centre de Loisirs Été 2019 (annule et remplace 12/2018-21)
Convention Territoriale Globale entre la ville de Beuvry, le CCAS de Beuvry et la CAF
CABBALR – Approbation rapport d’activités – Mise en œuvre de la politique de la Ville
Acquisition de la parcelle pour la réalisation des travaux d’aménagements extérieurs du Moulin Buret
Travaux d’accessibilité des cabinets médicaux, parking rue Lefebvre et square Quinty – Demande de subventions
Zone FuturaII – dénomination d’une rue
Artois Athlétisme – Demande de subvention
Association SPASAD – Demande de subvention exceptionnelle
L’Amicale Personnel - Demande de subvention exceptionnelle
2.019 41 18/06/2019 Ordre du jour Compte-rendu Compte rendu du Conseil Municipal du 14 Mai 2019
Compte-rendu des décisions prises par le Maire
Compte de gestion Compte administratif 2018 Ville
Compte de gestion Compte administratif 2018 ZAE
Budget Ville 2019 Décision modificative n°1
Bourses communales – Années 2019/2020
Modalités tarifaires du centre de petites vacances – Toussaint 2019
Collège Albert DEBEYRE – Demande de subvention exceptionnelle
Association Boules Lyonnaises – Demande de subvention exceptionnelle
Rétrocession de terrains « Territoires 62 » au profit de la ville de Beuvry
Rétrocession et cession de terrains - rue Volta et Ohm
Acquisition de l’habitation – 63 rue Jules Guesde
Acquisition d’une partie de la parcelle – AR n° 184
Acquisition d’une partie de la parcelle – AR n° 187
Acquisition d’une partie de la parcelle – AR n° 188
Chapelle Sainte- Rita : Prescription Acquisitive
Implantation de bornes publiques de recharge pour véhicules électriques – Convention de superposition d’affectations
Projet Agence de l’Eau « Initiative biodiversité » 2018 – Convention de partenariat entre Noeux Environnement et la commune de Beuvry
Enquête publique :Opérations de dragage d’entretien de l’unité hydrographique cohérente n°3 Canal de Neufossé Canal d’Aire Avis de la Commune
Ressources Humaines –adoption du tableau des emplois
2.019 42 24/09/2019 Ordre du jour Compte-rendu Installation d'un nouveau conseiller municipal (Emilie LAGNEAU)
Composition des Commissions
Compte rendu du Conseil Municipal du 18 Juin 2019
Compte rendu du Conseil Municipal du 3 juillet 2019
Compte rendu des décisions prises par le Maire.
BUDGET VILLE 2019 – Décision modificative n°2.
GARANTIE D’EMPRUNT – Pas de calais Habitat – Réhabilitation de la Résidence Autonomie « Le Rivage »
DISSOLUTION DU SIAAAH – Répartition de réintégration.
SUBVENTIONS COOPERATIVES SCOLAIRES - année 2019/2020.
CENTRE DE LOISIRS – Déduction des jours de canicule – Juillet 2019.
CENTRE DE LOISIRS – Déduction des frais de repas – Yanis VANDOME.
ASSOCIATION POLICE PUBLIC JEUNESSE – demande de subvention exceptionnelle.
SPASAD – Demande de subvention exceptionnelle.
CATASTROPHE NATURELLE « SECHERESSE » - Lancement de la procédure.
PROROGATION DE LA PROMESSE DE BAIL UNILATÉRALE EMPHYTÉOTIQUE – Avenant n°3
PARC PHOTOVOLTAÏQUE – Reconnaissance d’une servitude de passage.
GIRATOIRE D937 – D945 - Reprise de la maintenance éclairage public
CABBALR – Rénovation énergétique du patrimoine communal.
MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U).
ACQUISITION DE TERRAINS – Parcelles AS-594 et AY-21.
RETROCESSION DES VRD « Hameau de L’Hermine » – SOFIM
POLITIQUE DE LA VILLE 2020 – Présentation des actions.
ELECTIONS MUNICIPALES 2020 – signature d'une convention relative à la mise sous pli de la propagande électorale
ELECTIONS MUNICIPALES – Utilisation des salles municipales.
CABBALR - dérogation d'ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2020.
CABBALR – Conférence Intercommunale du logement. Signature d’une convention.
CABBALR – Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics
- Rapports des délégataires – Année 2018
CABBALR – Présentation du rapport d’activités 2018.
RESSOURCES HUMAINES – Utilisation du compte personnel de formation.
RESSOURCES HUMAINES – Création du service de police municipale.
RESSOURCES HUMAINES – Recrutement de vacataires.
RESSOURCES HUMAINES – Adoption du tableau des effectifs
2.019 43 17/12/2019 Ordre du jour Compte-rendu COMPTE RENDU du Conseil Municipal du 24 septembre 2019.
COMPTE RENDU des décisions prises par le Maire.
CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES – Admissions en non-valeur.
POLITIQUE DE LA VILLE 2020 – Faîtes du Jeu.
POLITIQUE DE LA VILLE 2020 – Kiosqu’Info.
ASSOCIATION LEO LAGRANGE – NOS QUARTIERS D’ETE – Demande de subvention
PROJET D’INITIATIVE CITOYENNE – Demande de subvention
CLUB V.T.T DE BEUVRY - Demande de subvention exceptionnelle
CONSEIL CITOYEN RENAISSANCE - Demande subvention exceptionnelle
D.S.I.L – Changement éclairage - Salle des sports M. Yourcenar
D.E.T.R – Réhabilitation partielle - Aile Est école G. SAND
CENTRE DE LOISIRS - Remboursement d'une famille – enfant Badiane KEITA
CENTRE DE LOISIRS – Conditions générales de déduction en cas d’absence de l’enfant.
CENTRE DE LOISIRS – Février 2020 – Modalités tarifaires du Centre de Petites Vacances.
CENTRE DE LOISIRS – Avril 2020 – Modalités tarifaires du Centre de Petites Vacances.
CENTRE DE LOISIRS – ETE 2020 – Fonctionnement.
CENTRE DE LOISIRS – ETE 2020 – Personnel.
CENTRE DE LOISIRS – Toussaint 2020 – Modalités tarifaires du Centre de Petites Vacances
L’ECOLE DE GYMNASTIQUE « LA CONCORDE » – Modification des Tarifs.
MEDIATHEQUE - RENOUVELLEMENT DOCUMENTAIRE ANNUEL 2019 – Demandes de subventions.
RYTHMES SCOLAIRES – Approbation du projet éducatif territorial (PEDT).
GESTION DE LA MICRO-CRÈCHE – Signature d’un avenant. Annexe.
MICRO CRECHE- Bilan d'activité 2018.
MISE EN ŒUVRE DE L’OPERATION « COMBLES ET CLOCHERS » - Signature d’une convention de partenariat avec la CABBALR. Annexe
CATASTROPHE NATURELLE « SÉCHERESSE » - Adhésion à une démarche groupée portée par le SYMSAGEL
SOCIÉTÉ PFB – Protocole transactionnel - indemnités éviction amiable.
GIRATOIRE D937 - D945 – Reprise de l’entretien des espaces verts.

SOCIÉTÉ RECUP’BAT – Demande d’avis sur l’enquête publique.
CABBALR – Modification statutaire de la compétence facultative « Contrat Local Santé » Annexe.
S.I.A.D.E.B.P. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services – exercice 2018 Annexe.
RESSOURCES HUMAINES – GARANTIES STATUTAIRES – Renouvellement adhésion au contrat d’assurance du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais Annexe.
RESSOURCES HUMAINES – Modalités de mise en œuvre du CPF (Compte Personnel de Formation).
RESSOURCES HUMAINES – Régime indemnitaire des fonctionnaires – RIFSEEP.
RESSOURCES HUMAINES – Régime indemnitaire applicable aux agents de la filière police municipale.
RESSOURCES HUMAINES – Adoption du tableau des emplois. - Annexe.
annee wdt_ID Date Ordre du jour Compte-rendu Ordre du jour - Tag Commentaires
2.018 30 01/03/2018 Ordre du jour Compte-rendu >
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Rétrocession de terrains « Territoires 62 » au profit de la ville de Beuvry
Projet de parc photovoltaïque signature du bail emphytéotique
Projet d’Initiative Citoyenne (P.I.C.) subvention
Semaine du jeu 2018 demande de subvention
Garanties statutaires adhésion au contrat d’assurance du Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale du Pas de Calais
Ressources humaines organisation et compensation des astreintes
Ressources humaines recrutement saisonnier
Rythmes scolaires demande de dérogation pour la rentrée scolaire 2018
Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux
travaux hydrauliques de lutte contre les inondations



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2.018 31 01/03/2018 Compte-rendu
2.018 32 05/04/2018 Ordre du jour Compte-rendu
2.018 33 22/05/2018 Ordre du jour Compte-rendu >
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Compte rendu du Conseil Municipal du 5 avril 2018
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Autorisation de création d'un salon funéraire - Avis de la Commune
SIA HABITAT - Réhabilitation thermique de 28 logements individuels - Rues Volta et Branly - Demande de garantie d'emprunt
Travaux hydrauliques du Quesnoy - Conventions d'occupation
Parcelle AB n° 287 - Cession à la Communauté d'Agglomération Béthune - Bruay
SIADEBP - Fourniture et pose de poteaux incendie - délégation de maîtrise d'ouvrage
Transfert du marché communal Place des Frères Robert
Association MOVIMIENTO - demande de subvention
Association " Artois Athlétisme " - Demande de subvention (Foulées de la Loisne)
CABBALR - Mise à disposition d'un espace autour de la salle de judo - Signature d'une convention
Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
Rapport d'activités 2017 sur la mise en œuvre de la Politique de la Ville - Avis de la Commune
Admissions en non valeur de produits irrécouvrables
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2.018 34 19/06/2018 Ordre du jour Compte-rendu >
Compte rendu du Conseil Municipal du 22 mai 2018
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Compte de gestion / Compte administratif 2017 – Ville
Compte de gestion / Compte administratif 2017 – ZAE
Bourses communales – Années 2018/2019
Mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite – trottoirs, voiries et
bâtiments communaux
Travaux hydrauliques de lutte contre les inondations – Demande de
subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux
Travaux hydrauliques du Quesnoy – Signature des conventions d’occupation
Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement et de création des
ouvrages de gestion écologique et durable des eaux pluviales – Place R. Salengro –
Signature d’une convention avec l’Agglomération
Convention éclairage public entre la commune de Beuvry et la commune de
Labourse
Schéma de Défense Extérieure contre l’Incendie
Ruelle de la Place – changement de dénomination
Acquisition d’une bande de terrain – rue Camille Clément
Acquisition de la parcelle AC n°412p et cession à titre gratuit des parcelles AS
n°930, 932, 934, 936, 938 et 940
Exploration et exploitation du gaz de couche – Avis de la Commune
Révision du Plan de Déplacements Urbains – Avis de la Commune
Recensement 2019 de la population – création d’un poste de coordonnateur
communal
Modification des modalités tarifaires du centre de petites vacances – Toussaint
2018
École de musique – Modification des tarifs
Temps périscolaires du matin et soir – Modification des tarifs
Demande de remboursement d’un acompte pour la location d’une salle
Remboursement des frais d’hôtel suite aux inondations
Séjour scientifique et de pleine nature 2018 – Signature d’une convention
Mise à disposition d’une salle à la Médiathèque pour des ateliers de massages
Bébés – Signature d’une convention
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2.018 35 25/09/2018 Ordre du jour Compte-rendu >
Démission MadameLLA-RICCA Installation d'un nouveau conseiller
municipal Composition Commissions
Compte rendu Conseil Municipal 19 Juin 2018
Compte rendu décisions prises par le Maire
Budget ville 2018 Décision modificative n°1
Communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane Approbation
l'attribution compensation définitive 2017
Approbation rapport la commission locale d'évaluation charges transférées
communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane
Communauté d'agglomération Béthune-BruayArtois-Lys Romane Modification
statutaire compétences supplémentaires
Collège AlbertbeyreParticipation pour occupation d'équipement sportifs
Recensement la population Rémunération agents
Subventions aux coopératives scolaires
Association au bord la ligne –mande subvention
Association Police Public Jeunesse –mande subvention exceptionnelle
Centre loisirs Remboursement frais cantine
Foulées la Loisne Remboursement frais
Politique la Ville 2019 –mande subventions
Extension périmétre réseau chaleur Béthune Signature d'une
convention
Cession terrains la SCI Volta AC 144p Commune Labourse BD 291p
Commune Beuvry
Acquisition terrain rue Casimir Beugnet
Quartier Renaissance Mise en valeur Moulin Buret –mande subventions
Travaux d'aménagement abords Moulin Buret Signature d'une convention
de Maîtrise d'ouvrage
SYMSAGEL Entretien réseau hydrographique secondaire Bas-Pays -
Signature d'une convention Maîtrise d'ouvrage
Convention d'occupation temporaire parcelles appartenant à la commune
Beuvry consentie dans le cadre travaux d'aménagement la ligne Bulle 2
BHNS
Ressources Humaines Désignation représentants personnel au CT CHSCT
Dérogation d'ouverture commerces détail
SIVOM la Communauté Béthunois Rapport d'observations définitives la
Chambre Régionale comptes exercices 2012 à 2016
Micro-crèche « Les p'tits loups » - Bilan d'activité
Communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane Rapports
annuels sur le prix la qualité services publics Rapports délégataires –
Année 2017
Rapport d'activité 2017 Communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys
Romane
SIADEBP Rapport annuel sur le prix la qualité services Exercices 2017
Créances irrécouvrables Admissions en non valeur
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2.018 36 11/12/2018 Ordre du jour Compte-rendu Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 septembre 2018
Compte rendu des décisions prises par le maire
Exercice budgétaire 2018- Budget principal – Décision modificative n°2
Créances irrécouvrables – admissions en non-valeur
Autorisation budgétaire spéciale
Politique Ville 2019 – Manger Bouger
Politique Ville 2019 – Animation de la salle Utrillo et Kiosqu'info
Politique Ville 2019 – Résidence d'artistes
Cadre national d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Signature d'un avenant à la convention
Fonds de Travaux Urbains (F.T.U.) - Signature d'une convention avec le Conseil Régional des Hauts de France
Association ALYSSE – Demande de subvention au titre de la politique de la Ville
Conseil Citoyen Renaissance – Demandes de subventions
Square de la résidence Quinty – Demandes de subventions
Collège Albert Debeyre – Demande de subvention
Collège George Sand – Signature d'une convention d'utilisation des équipements sportifs
Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage (SDAHGV) – Avis
CABBALR – Modification statutaire – Compétence facultative « gestion des eaux pluviales urbaines »
Contrat Enfance Jeunesse entre la ville de Beuvry, la Caisse d'Allocations Familiales et la Mutualité Sociale Agricole
Modalités tarifaires du Centre de Petites Vacances – Février 2019
Modalités tarifaires du Centre de Petites Vacances – Avril 2019
Modalités tarifaires et fonctionnement du Centre de Loisirs Été 2019
Centre de Loisirs Été 2019 – Personnel
Médiathèque – Vente de documents exclus des collections
Médiathèque – Convention d'accès de la médiathèque de Beuvry aux services de la médiathèque départementale du Pas-de-Calais
Médiathèque – Convention de partenariat entre le Département du Pas-de-Calais et la commune de BEUVRY – Diffusion de la bibliothèque numérique Départementale
Médiathèque – Adhésion annuelle Droit de Cité
Cession de la parcelle section AD n° 252 – Route Nationale
Effacement de réseau et rénovation de l'éclairage public rue Mozart
Programme Défense Incendie 2019 – Demande de subvention au titre de la DETR
Chapelle Sainte Rita / Procédure de bien présumé vacant – Enquête préalable
Ressources Humaines – Décès d'un agent en activité
Ressources Humaines – Recrutement de vacataires
Ressources Humaines – Régime indémnitaire des fonctionnaires – RIFSEEP
Ressources Humaines – Tableau des effectifs
annee wdt_ID Date Ordre du jour Compte-rendu Ordre du jour - Tag Commentaires
2.017 24 28/02/2017 Ordre du jour Compte-rendu Compte rendu du Conseil Municipal du 13 décembre 2017 décisions Maire
Utilisation de l'abattement de 30 % de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la Ville
U.S.B. - Demande de subvention exceptionnelle
Vente d'une parcelle sis rue Jules Guesde cadastrée section AE n° 116
Aménagement de la place Roger Salengro et ses abords – Demande de subventions
Aménagement du bâtiment de l'ex-inspection départementale – Demande de subventions
Animation « Nos Quartiers d'Eté » - Subvention exceptionnelle
Modalités tarifaires du Centre de Petites Vacances – Avril 2017
Ressources humaines – Rémunération des animateurs du centre de loisirs
Indemnités de fonction des élus
Ressources Humaines – Recrutement saisonnier
2.017 25 28/02/2017 Ordre du jour Compte-rendu Débat d’Orientation Budgétaire
Budget 2017
Débat d’Orientation Budgétaire
2.017 26 04/04/2017 Ordre du jour Compte-rendu Compte rendu du 28 février 2017 (DOB)
Compte rendu du 2ème Conseil du 28 février 2017
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Contributions directes – vote des taux 2017
Affectation des résultats 2016 – Budget principal
Vote du budget primitif Ville 2017
Affectation des résultats 2016 – Z.A.E.
Vote du budget primitif Z.A.E. 2017
Collège Albert Debeyre – Participation pour occupation d'équipements sportifs
Subventions aux associations locales
Subventions aux œuvres d'intérêt général
Association des Riverains et des Plaisanciers du Canal de BEUVRY – Demande de subvention exceptionnelle
Association des Anciens Combattants – Demande de subvention exceptionnelle
Collège Albert Debeyre – Demande de subvention exceptionnelle
Demande de remise gracieuse de débet présentée par le comptable public
Demande de remise gracieuse de débet présentée par l'ancien comptable public
Protocole de partenariat entre la Ville, le CCAS et la MDS
Analyse des besoins sociaux (+ annexe) - Demande de subventions
Séjour scientifique et de pleine nature 2017 – convention
Demande de subvention pour l'acquisition de matériel de camping pour les centres de loisirs
Règlement de la micro-crèche (+ annexe)
Gestion de la Micro-crèche – Délégation de service public
Mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite – Ecole Maternelle Jacques Prévert, école André Chenier - Demande de subvention
Demandes de subventions – Parking rue Jean Jaurès
Inondations et événements climatiques de juin 2016 – Acceptation d'une subvention
SIADEBP – Entretien des ouvrages de défense incendie
Ressources humaines – Recrutement d'agents en contrat aidé
Ressources humaines – Recrutement pour un besoin occasionnel ou pour le remplacement d'un agent statutaire ou contractuel momentanément absent
Ressources humaines – Plan de formation 2017
Ressources humaines – Tableau des effectifs
2.017 27 28/09/2017 Ordre du jour Compte-rendu >
Installation d'un conseiller municipal
Composition des Commissions
Compte rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2017
Compte rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2017
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Election d'un délégué au CCAS
Budget 2017 – Décision modificative n° 1
Budget Primitif 2017 – Décision modificative n° 1 Budget annexe ZAE
Budget de la ZAE – Changement de nomenclature comptable
Créances irrécouvrables – Admissions en non valeur
Appel à projet régional « La Nature en Chemins » - Demande de subvention
Opération d'aménagement R.D. 72 – Subventions
Politique de la Ville – Demande de subventions
Subventions aux coopératives scolaires
4L Trophy – Demande de subventions
Projet d'Initiative Citoyenne (P.I.C.)
Indemnisation des professionnels lésés dans l'exercice de leur activité lors de travaux réalisés par la ville – Délégation au Maire
Gestion de la micro-crèche – Délégation de service public
Acquisition d'une partie des parcelles cadastrées section AS n° 77 et 73 – Rue des Capucines (Madame DELCLOY Nicole)
Acquisition d'une partie des parcelles cadastrées section AS n° 80 et 791 – Rue des Capucines
Incorporation dans le domaine privé communal des parcelles cadastrée section AS 182 et BE 979
Parcelles du SIAZI transférées à tort sur la commune de Labourse – Intégration à l'inventaire communal
Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane – Modification statutaire – Transfert de compétences en matière de GEMAPI, d'Action Sociale et de Jeunesse
Ressources Humaines – Allocation annuelle au personnel – Modification
Ressources Humaines – Mise en place du RIFSEEP
Ressources Humaines – Modification des effectifs
Ressources Humaines – Régime des Congés spéciaux
Dérogation d'ouverture des commerces de détail
SIADEBP – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services – exercice 2016
Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane – Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics – Rapports des délégataires – Année 2016
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2.017 28 27/06/2017 Ordre du jour Compte-rendu >
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Compte rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2017
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Compte administratif 2016 - Ville
Compte administratif 2016 – ZAE
Compte de gestion 2016 – Ville
Compte de gestion 2016 – ZAE
Affectation des résultats 2016 – ZAE
Attribution de compensation 2017 – Approbation du Conseil Municipal
Tarifs Cantine
Bourses Communales – Années 2017/2018
Créances irrécouvrables – Admissions en non valeur
Cession du terrain sis rue Aristide Briand cadastré section AS n° 630 et 989
Maisons & Cités – Garantie d'emprunt pour 10 logements rue Marguerite Yourcenar
Habitat 62/59 – Garantie d'emprunt pour la réhabilitation de 32 logements locatifs rue Charles Baudelaire
Aménagement du bâtiment de l'ex-inspection départementale – Demande de subventions
Demande de subventions auprès de l'agglomération et du Département pour le renouvellement documentaire annuel de la médiathèque
Modalités tarifaires du Centre de Petites Vacances de Toussaint 2017
F.T.U. - Signature d'une convention avec le conseil régional des Hauts de France
Protocole de participation citoyenne
Projet d'Initiative Citoyenne (ex FPH)
Règlements et Conventions d'occupation des installations sportives avec les associations
Associations Boules Lyonnaises – Demande de subvention exceptionnelle
VTT – Demande de subvention exceptionnelle
Médiathèque Mots passant – Vente de documents exclus des collections
Rapport sur la mise en œuvre de la Politique de la Ville – Consultation des Communes et des Conseils Citoyens
Syndicat Mixte des Transports Artois Gohelle – Convention délégation maîtrise d'ouvrage pour éclairage public
DALKIA – Avenant n° 2
Travaux d'effacement des ouvrages électriques basse tension et éclairage public angle rues Jean Jaurès et Jules Weppe – Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la FDE.
Enquête publique – Réalisation d'ouvrages hydrauliques de lutte contre les inondations – Autorisation au titre de la loi sur l'eau et déclaration d'intérêt général.
Convention entre la commune et Monsieur Michaël LALLAIN pour l'entretien par fauche avec exportation de différentes parcelles de la commune.
Signature avec le représentant de l'Etat d'une convention pour la transmission électronique des actes.
Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
Contrat de financement d'un poste FONJEP
Ressources humaines – Cycle de travail du service police rurale
Ressources humaines – Créations de postes d'adultes relais
Ressources humaines – Mise en œuvre d'un contrôle médical
Ressources humaines – Remboursement de frais d'accident de service
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2.017 29 12/12/2017 Ordre du jour Compte-rendu Compte rendu du Conseil Municipal du 28 septembre 2017
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Travaux hydrauliques lutte contre les inondations Demande de subvention au titre de la Dotation l'Equipement des Territoires Ruraux
Eclairage public vétuste de la commune Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) de la Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane
Créances irrécouvrables Admissions en non valeur
Association Artois Athlétisme Demande de subvention
Modalités tarifaires du Centre de Petites Vacances Février 2018
Modalités tarifaires du Centre de Petites Vacances Avril 2018
Modalités tarifaires du Centre de Loisirs Été 2018 Fonctionnement
Modalités tarifaires du Centre de Petites Vacances Toussaint 2018
Centre de Loisirs Été 2018 Personnel
Colonies de vacances Participation des familles
Accueil de jeunes de 11 à 17 ans les mercredis après-midi
Cantine scolaire Prix d'un service de garde pour les enfants fréquentant la cantine scolaire dont les parents fournissent les repas
Tarification des spectacles du service culturel Participation du public aux spectacles accueillis
Médiathèque Convention portant sur le don de livres au Collège Albert Debeyre de BEUVRY
Médiathèque Convention de partenariat entre le département du Pas-de-Calais et la commune de BEUVRY - Diffusion de la Bibliothèque Numérique Départementale
Politique de la Ville - Bien être au quotidien - Découverte de nouvelles pratiques sportives dans une diversité sociale
Politique de la Ville Dynamique des quartiers -Activ'été
Politique de la Ville Découverte du monde par la musique le Gamelan
Politique de la Ville Expression sous toutes ses formes - Culturba
Politique de la Ville - Développer et renforcer les échanges parents/enfants en luttant contre le harcèlement scolaire par le biais du théâtre forum
Politique de la Ville Animation de la salle Utrillo et Kiosquinfo
Politique de la Ville Expression sous toutes ses formes Expression corporelle et confiance en soi pour les ados et pré-ados
Politique de la Ville Bien être au quotidien (prévention et promotion à tout âge) Nutrition
Convention de rétrocession et de gestion des feux tricolores ZAC du Moulin Avenant
Reconstruction du mur de la Prévôté de Gorre Conventions de bénévolat
Cimetière Lancement de la procédure de reprise de concessions en état d'abandon
Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S.)
Autorisation de principe de transfert d'un chemin rural Port fluvial
Projet de Parc Photovoltaïque Avenant n° 1 au bail emphythéotique
Rétrocession de terrains « Territoires 62 » au profit de la ville de BEUVRY
annee wdt_ID Date Ordre du jour Compte-rendu Ordre du jour - Tag Commentaires
2.016 16 29/03/2016 Ordre du jour Compte-rendu Compte rendu du conseil municipal du 3 mars 2016 (DOB)
Compte rendu du conseil municipal du 3 mars 2016
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Contributions directes – vote des taux 2016
Affectation des résultats 2015 – Budget principal
Vote du budget primitif Ville 2016
Affectation des résultats 2015 – Z.A.E.
Vote du budget primitif Z.A.E. 2016
Subventions aux associations locales
Subventions aux œuvres d'intérêt général
Collège Albert Debeyre – Participation pour occupation d'équipements sportifs
Créances irrécouvrables – Admissions en non valeur
Tarifs cantine
Règlement location et tarifs des salles communales
Projet de prise en charge par la commune des frais de perfectionnement (stage, insertion, formation...) de personnel et de licenciés de l'école municipale de gymnastique « La Concorde »
Collège Albert Debeyre – Demande de subvention exceptionnelle
Club VTT de BEUVRY – Demande de subvention exceptionnelle
Construction de la micro-crèche – Assurance dommage ouvrage – Étalement de la charge et durée d'amortissement.
Programme d’éclairage public 2016 - Rénovation transition énergétique - Demande de Financement.
Réhabilitation du Pont Dominique - Demande de Financement.





Pont de Gorre rue Jacques Morat : Travaux d'Aménagement d'un piétonnier et d'un carrefour giratoire - Demande de Financement.
Restaurant scolaire Chénier - Demande de financement
Demande de subventions pour l'informatisation de la médiathèque
Animation culturelle – Demande de subventions
Semaine du jeu – Demande de subventions
Centre de loisirs – fonctionnement
Artois Comm – Convention feux tricolores
SIADEBP – Défense incendie
Règlement du cimetière
Adhésion de la Commune au Système National d'Enregistrement de la demande de logements locatifs sociaux
Lotissement – rue Jules Guesde – Convention de rétrocession de voirie
Dénomination de rue – Lotissement – Rue Jules Guesde
Dénomination de résidence – Rue Jules Guesde
2.016 18 03/03/2016 Ordre du jour Compte-rendu Compte-rendu du Conseil Municipal du 17 décembre 2015
Compte-rendu des décisions prises par le Maire
Protocole de dissolution du SIAZI – Avenant n°2
Projet éducatif Territorial (PEDT) – Convention
Mise à disposition de locaux au R.A.M. - Convention avec le SIVOM
Appel à projets - Jeunesse
Cession immobilière – Chemin du Halage
Cession immobilière – 611 route de Lille
Vente par adjudication – Adoption du cahier des charges de cession des biens 7 rue Mélot et rue Aristide Briand
Restaurant scolaire Chénier – Demande de financement
Modification du tableau des effectifs
2.016 19 03/03/2016 Compte-rendu Débat d’Orientation Budgétaire
Budget 2016
Débat d’Orientation Budgétaire
2.016 20 21/06/2016 Ordre du jour Compte-rendu Installation d'un Conseiller Municipal – Monsieur Guillaume DELBARRE
Composition des Commissions
Compte-rendu du Conseil du 29 mars 2016
Compte-rendu des décisions prises par le Maire
Comptes de gestion 2015 / Ville – ZAE
Comptes administratif 2015 / Ville – ZAE
Décision modificative n° 1/Budget Ville 2016
Bourses communales – années 2016/2017
Créances irrécouvrables/Admissions en non valeur
Construction du pôle football/Assurance Dommage-Ouvrage
USB/Subvention exceptionnelle
Agenda d'Accessibilité Programmée (ADAP) - Calendrier de travaux d'accessibilité
Investissements Territoriaux Intégrés (ITI) / Demandes de subventions
Opération d'aménagement RD72 – Demande de subvention
Projet de parc photovoltaïque – Bail emphytéotique
Micro crèche – subvention
Cession Immobilière – Chemin du Halage
Acquisition de parcelles rue Jules Weppe et Jean Jaures
Cession d'un bien 7 rue Mélot
Cession d'un terrain rue Briand / Mandat de vente
Autorisation de passage, d'aménagement et d'entretien des circuits VTT d'Artois Comm.
Ouverture de classes à l'école George Sand et l'école Colette
Création d'une salle de classe à l'école George Sand – Convention avec l'IME et l’Éducation Nationale
Séjour scientifique pleine nature à la ferme de BAJUS – Convention
Avenant au contrat Enfance Jeunesse 2014 – 2017
Accueil de Jeunes de 11 à 17 ans / Mercredis récréatifs – Tarifs
Centre de petites vacances de Toussaint / Modalités tarifaires
Centres de Loisirs – Tarif pour le personnel communal
Caisse d'Allocations Familiales – Convention Cession de données
Médiathèque – Régulation des collections
Médiathèque – Vente de documents exclus des collections
Système d'Enregistrement National (SNE) / Signature d'une convention
Modification du tableau des effectifs
IAAAH/Projet de dissolution du syndicat / Avis du Conseil
Artois Comm. / Projet de schéma de mutualisation
Enquête Publique – Port Fluvial de Béthune Beuvry
Restructuration du Refuge – Fourrière Intercommunale / Enquête Publique / Avis du Conseil
2.016 21 27/09/2016 Ordre du jour Compte-rendu Compte rendu du conseil municipal du 21 juin 2016
Compte rendu du conseil municipal du 25 août 2016
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Budget Primitif - Décision modificative N°2
Créances irrécouvrables – Admission en non valeur
Aire de Jeux MEAP/Micro-crèche – Demande de subventions
Animation « Nos Quartiers d'Eté » - Subvention exceptionnelle
Politique de la Ville – Demande de subventions
Mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite – Ecole Jacques Prévert, Salle des Fêtes, Chapelle Sainte-Rita, Ecole Jean de la Fontaine – Demande de fonds de concours
Fonds de participation des habitants
Inondation et événements climatiques de 2016 – Rue Aristide Briand – Demande de financement
Maisons & Cités SOGINORPA – Garantie d'emprunt (n° 1207207)
Maisons & Cités SOGINORPA – Garantie d'emprunt (n° 1207209)
Maisons & Cités SOGINORPA – Garantie d'emprunt (n° 1207212)
Maisons & Cités SOGINORPA – Garantie d'emprunt (n° 1207214)
Utilisation du complexe sportif Marguerite Yourcenar – Participation financière de la ville de BETHUNE pour l'exercice 2015
Collège Albert Debeyre – Prise en charge des frais de transports pour 2015/2016
Subvention à l'association sportive de Tennis Beuvrygeois
Subventions aux coopératives scolaires
SIADEBP – Compétence extérieure contre l'incendie
FDE62 – Approbation de la modification des statuts
Bus à Haut Niveau de Service – Enquête publique
Acquisition d'une parcelle rue Germon cadastrée section AR n° 185
ENEDIS – Convention de servitude pour travaux de remplacement d'un câble HTA souterrain sur les parcelles AB 391, 392 et 395
Dérogation d'ouverture des commerces de détail
SIADEBP – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services – Exercice 2015
ARTOIS COMM – Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics – Rapports des délégataires – Années 2015
2.016 22 25/08/2016 Compte-rendu Projet de fusion des communautés de communes Artois-Flandres, Artois Lys et de la
Communauté d'Agglomération de BETHUNE, BRUAY, Noeux et environs
Transfert de compétences en matière d'action sociale
Musée Brassicole de Région
2.016 23 13/12/2016 Ordre du jour Compte-rendu Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 septembre 2016
Compte-rendu des décisions prises par le Maire
Artois Comm. - accord sur le nom et siège de la nouvelle Communauté d'Agglomérationissue de la fusion
Artois Comm. - accord sur le Nombre et Modalités des sièges composant le ConseilCommunautaire de la nouvelle Communauté d'Agglomération
Artois Comm. - modification statutaire préalable de la nouvelle Communautéd'agglomération
Artois Comm. - Signature de la Convention Intercommunale d’Équilibre Territorial
Modalités tarifaires du Centre de petites vacances – FÉVRIER 2017
Modalités tarifaires du Centre de petites vacances – AVRIL 2017
Modalités tarifaires du Centre de petites vacances – TOUSSAINT 2017
Modalités tarifaires du Centre de Loisirs – ÉTÉ 2017
Centre de Loisirs ÉTÉ 2017 - Personnel
Politique de la Ville - Animation Atelier théâtre pour les 8 – 12 ans / demande desubvention
Politique de la Ville - Animation Concours photos / demande de subvention
Politique de la Ville - Animation Quinzaine du jeu / demande de subvention
Politique de la Ville - Animation Inter Quartiers / demande de subvention
Politique de la Ville - Animation Découverte du Monde à travers la musique / demandede subvention
Politique de la Ville - Jardins et Vergers partagés / demande de subvention
Politique de la Ville - Atelier de Travaux Urbains / demande de subvention
Les « Ch'tis Délices des Mamans » - Demande de subvention
Reconstruction du mur de la Prévôté de Gorre – Conventions de Bénévolat 
Aménagement RD 72 / demande de subvention Conseil Départemental - Amendes de Police 
Aménagement RD 72 / demande de subvention Conseil Départemental – Opération de Sécurité à Maîtrise d'Ouvrage Communale 
Travaux connexes au BHNS : Effacement des réseaux – convention avec ENEDIS et SIADEBP 
Aménagement du bâtiment de l'ex-inspection départementale / demande de subvention 
Installation d'un système de vidéo surveillance au pôle Léo Lagrange / demande de subvention 
Mise en sécurité des établissements scolaires / demande de subvention 
Cession du terrain cadastré section AS n° 630 et 989 – Rue Aristide Briand 
Plan Local d'Urbanisme – Mise en compatibilité du document d'urbanisme (BHNS) 
Agence de l'eau – Travaux hydrauliques du Quesnoy / demande de subvention 
Quartier Renaissance – Le Moulin / demande de subvention 
Projet de prise en charge par la commune des frais de formation de personnels et licenciés de l'école de gym « la concorde » 
Décès d'un agent en activité 
Modification du tableau des effectifs 
Créances irrécouvrables – admission en non valeur 
annee wdt_ID Date Ordre du jour Compte-rendu Ordre du jour - Tag Commentaires
2.015 1 29/09/2015 Ordre du jour Compte-rendu 1. Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2015.
2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire.
3. Budget Primitif 2015 – Décision modifcative n°1
4. Cession du terrain à bâtir – rue A. Briand - cadastré AS n° 630 et 802
5. Cession immobilière – 616, route de Lille – cadastré AZ n° 84 (SILVESTRI)
6. Cession immobilière – rue Mélot – cadastré AW n°216 (CLEMENT)
7. Association Sportive de Tennis de Table – Demande de subvention
exceptionnelle
8. Utilisation du Complexe sportif Marguerite Yourcenar – participation
fnancière de la ville de Béthune pour l'exercice 2014
9. Créances irrécouvrables – admission en non valeur
10. ARTOIS COMM – rapport annuel sur le prix et la qualité du service
assainissement – exercice 2014
11. SIADEBP – rapport annuel sur le prix et la qualité des services – exercice
2014
12. Association Conseil Citoyen de Beuvry – Renaissance - Subvention
13. Fonds de participation des habitants
14. Fonds de participation des habitants « Culture »
15. F.T.U. - Signature d'une convention avec le Conseil Régional
16. Animation « nos quartiers d'été » - Subvention exceptionnelle
17. Contrat enfance jeunesse 2014-2017 - Avenant micro-crèche
18. Dénomination de la micro-crèche
19. Approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire
20. Modifcation du tableau des effectifs
21. Indemnité forfaitaire de déplacement sur le territoire de la Commune
22. Modifcation du règlement intérieur – don de congé
23. Modalités tarifaires du Centre de petites vacances – Toussaint 2015
24. Signature d'une convention avec l'association CELLOFAN
25. Défense extérieure contre l'incendie – Avis du Conseil Municipal sur la
réfexion du S.I.A.D.E.B.P. sur la mise en place d'une compétence
« Défense contre l'incendie »
26. SIVOM Communauté du Béthunois – Retrait de la compétence « Défense
Incendie » de la Commune de Beuvry
27. SIVOM Communauté du Béthunois – Statuts – Modifcation – Avis du
Conseil Municipal
28. ERDF – Convention de partenariat
29. Convention d'entretien pour pâturage – rue Georges Clémenceau
2.015 3 24/02/2015 Ordre du jour Compte-rendu 1. Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2015.
2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire.
3. Budget Primitif 2015 – Décision modifcative n°1
4. Cession du terrain à bâtir – rue A. Briand - cadastré AS n° 630 et 802
5. Cession immobilière – 616, route de Lille – cadastré AZ n° 84 (SILVESTRI)
6. Cession immobilière – rue Mélot – cadastré AW n°216 (CLEMENT)
7. Association Sportive de Tennis de Table – Demande de subvention
exceptionnelle
8. Utilisation du Complexe sportif Marguerite Yourcenar – participation
fnancière de la ville de Béthune pour l'exercice 2014
9. Créances irrécouvrables – admission en non valeur
10. ARTOIS COMM – rapport annuel sur le prix et la qualité du service
assainissement – exercice 2014
11. SIADEBP – rapport annuel sur le prix et la qualité des services – exercice
2014
12. Association Conseil Citoyen de Beuvry – Renaissance - Subvention
13. Fonds de participation des habitants
14. Fonds de participation des habitants « Culture »
15. F.T.U. - Signature d'une convention avec le Conseil Régional
16. Animation « nos quartiers d'été » - Subvention exceptionnelle
17. Contrat enfance jeunesse 2014-2017 - Avenant micro-crèche
18. Dénomination de la micro-crèche
19. Approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire
20. Modifcation du tableau des effectifs
21. Indemnité forfaitaire de déplacement sur le territoire de la Commune
22. Modifcation du règlement intérieur – don de congé
23. Modalités tarifaires du Centre de petites vacances – Toussaint 2015
24. Signature d'une convention avec l'association CELLOFAN
25. Défense extérieure contre l'incendie – Avis du Conseil Municipal sur la
réfexion du S.I.A.D.E.B.P. sur la mise en place d'une compétence
« Défense contre l'incendie »
26. SIVOM Communauté du Béthunois – Retrait de la compétence « Défense
Incendie » de la Commune de Beuvry
27. SIVOM Communauté du Béthunois – Statuts – Modifcation – Avis du
Conseil Municipal
28. ERDF – Convention de partenariat
29. Convention d'entretien pour pâturage – rue Georges Clémenceau
2.015 5 24/02/2015 Ordre du jour Compte-rendu Débat d’Orientation Budgétaire
Budget 2015
Débat d’Orientation Budgétaire
2.015 14 17/12/2015 Ordre du jour Compte-rendu Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 novembre 2015
Compte-rendu des décisions prises par le Maire
Budget Ville 2015– décision modifcative n°2
Z.A.E. / Budget Primitif 2015 – décision modifcative n°1
Cadre national d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers
prioritaires de la politique de la ville – signature d'une convention
Redevance réglementée pour chantiers provisoires
Créances irrecouvrables – admissions en non valeur Requalifcation de la friche du Moulin et de la Centrale – étude de faisabilité : fnancements
Projet de développement de liaisons douces intra et inter-quartier – étude
de faisabilité : fnancements
Projet d'animations « inter-quartier sportif jeune 2016 » - demande de
financements
Projet d'animations : atelier de découverte culturelle et de création
artistique lié à un spectacle théâtral- demande de subventions
Projet de création d'un lieu ressource à la salle Utrillo - demande de subventions
Restaurant scolaire Chénier – demande de financements
Réhabilitation du pont Dominique et du pont de la rigole de dessèchement
demande de subvention
Collège Debeyre - subvention exceptionnelle
Association « Go and Return Trophyste » – demande de subvention exceptionnelle
Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges
transférées d'Artois Comm
Enfouissement des réseaux rue Jules Guesde – convention avec orange
Modalités tarifaires du centre de petites vacances – février 2016
Modalités tarifaires du centre de petites vacances – avril 2016
Centre de loisirs été 2016 – fonctionnement
Centre de loisirs – personnel
Modifcation de la désignation des délégués au sein du conseil
d'administration du Lycée Yourcenar
Parcelle cadastrée section AR n°165 – acquisition de 2 000 m²
Cessions immobilières par adjudication publique – désignation de deux
Conseillers Municipaux
Culture - Bibliothèque - convention de partenariat entre le Département du
Pas-de-Calais et la commune de Beuvry - diffusion de la bibliothèque
numérique Départementale
Modifcation du tableau des effectifs
Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du centre de gestion de
la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais
Consultation sur le programme interdépartemental d'accompagnement
des handicaps et de la perte d'autonomie (PRIAC) 2015-2018
Subventions aux coopératives scolaires
2.015 15 17/12/2015 Ordre du jour Compte-rendu Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 novembre 2015
Compte-rendu des décisions prises par le Maire
Budget Ville 2015– décision modificative n°2
Z.A.E. / Budget Primitif 2015 – décision modificative n°1
cadre national d'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE tfpb dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville – signature d'UNE CONVENTION
REDEVANCE RéGLEMENTéE POUR CHANTIERS PROVISOIRES
Créances irrecouvrables – admissions en non valeur
Requalification de la friche du moulin et de la centrale – étude de faisabilité : financements
PROJET DE DéVELOPPEMENT DE LIAISONS DOUCES INTRA ET INTER-QUARTIER – éTUDE DE FAiSABILITé : financements
pROJET D'ANIMATIONS « INTER-QUARTIER SPORTIF JEUNE 2016 » - demande de financements
PROJET D'ANIMATIONS : atelier de découverte culturelle et de création artistique lié à un spectacle théâtral- demande de subventions
PROJET de création d'un lieu ressource à la salle utrillo - demande de subventions
RESTAURANT SCOLAIRE Chénier – Demande de FINANCEMENTS
Réhabilitation du PONT Dominique et du pont de la rigole de dessèchement – dEMANDE DE SUBVENTION
Collège Debeyre - subvention exceptionnelle
association « GO AND RETURN TROPHYSTE » – dEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'éVALUATION DES CHARGES TRANSFéRéES D'ARTOIS COMM
enfouissement des réseaux rue JULES GUESDE – convention avec orange
MODALITéS TARIFAIRES DU CENTRE DE PETITES VACANCES – février 2016
MODALITéS TARIFAIRES DU CENTRE DE PETITES VACANCES – AVRIL 2016
centre de loisirs été 2016 – fonctionnement
CENTRE DE LOISIRS – PERSONNEL
Modification de la désignation des délégués au sein du Conseil d'administration du LYCéE yOURCENAR
parcelle cadastrée section ar n°165 – aCQUISITION DE 2 000 M²
Cessions immobilières par adjudication publique – désignation de deux Conseillers municipaux
CULTURE - BIBLIOTHèQUE - cONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DéPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS ET LA Commune de Beuvry - dIFFUSION DE LA BIBLIOTHèQUE NUMéRIQUE DéPARTEMENTALE
modification du tableau des effectifs
ADHéSION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU PAS-DE-CALAIS
CONSULTATION SUR LE PROGRAMME INTERDéPARTEMENTAL D'accompagnement des handicaps et de la perte d'AUTONOMIE (PRIAC) 2015-2018
Subventions aux coopératives Scolaires
2.015 17 09/11/2015 Ordre du jour Compte-rendu Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2015
Compte-rendu des décisions prises par le Maire
Dissolution du SIAZI – Avenant au Protocole
ARTOIS COMM – Modification du Programme Local de l'Habitat
Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Avis du Conseil Municipal
ERDF – Convention de Partenariat
Autorisation d'ouverture du commerce de détail
Approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire
annee wdt_ID Date Ordre du jour Compte-rendu Ordre du jour - Tag Commentaires
2.014 6 08/04/2014 Ordre du jour Compte-rendu Compte rendu du Conseil Municipal du 29 mars 2014
Délégations au Maire des attributions prévues à l’article L2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Indemnités de fonction des élus
Formation des Commissions Municipales
Election de délégués au sein du Syndicat Intercommunal d'Aménagement des Zones
Industrielles du canton de Noeux les Mines
Election de délégués au sein du SIADEBP
Election de délégués au sein du Syndicat Intercommunal d'Assainissement Agricole et
d'Aménagement Hydraulique du Bas-Pays de BETHUNE
Convention de partenariat et élection de délégués au sein du Syndicat Mixte “Eden 62”
Election de délégués au sein du Conseil d'Administration du Collège Albert DEBEYRE
Election de délégués au sein du Lycée Marguerite Yourcenar
Election de délégués au sein du Comité de Gestion de la Salle de Sports Marguerite
Yourcenar
Election de délégués au sein de l'association des Communes Minières du Nord Pas-de-
Calais
Election de délégués au sein du SIVOM Communauté du Béthunois
Election de la Commission d'Appel d'Offres
Election de la Délégation de Service Public
Centre Communal d'Action Sociale – Fixation du nombre de membres – Election des
membres
Election d'un délégué au sein de la FDE62
2.014 8 29/03/2014 Ordre du jour Compte-rendu Installation du Conseil Municipal
Election du Maire
Fixation du nombre des Adjoints
Election des Adjoints
Installation du Conseil Municipal
2.014 9 24/04/2014 Compte-rendu délégation consentie par le
Conseil Municipal le 8 avril 2014 en vertu de l'article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Z.A.E. - Affectation des résultats 2013
Budget primitif 2014
2.014 10 26/06/2014 Ordre du jour Compte-rendu Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 Avril 2014
Compte-rendu des décisions prises par le Maire
Compte Administratif 2013 – Z.A.E.
Compte Administratif 2013 – Ville
Compte de Gestion 2013 – Z.A.E.
Compte de Gestion 2013 - Ville
Association Artois Athlétisme – Demande de subvention
Collège Albert Debeyre – Prise en charge des transports
Les Amis Beuvrygeois de Notre-Dame de Lorette – Demande de subvention
Club d'Histoire de BEUVRY – Demande de subvention
Tarifs de l'Ecole de Gymnastique La Concorde
Tarifs de l'Ecole de Musique
Tarifs de cantine et de garderie
Bourses communales – Années 2014/2015
Micro crèche – Demande de subventions
Mise en place d'un compte épargne temps
Modification du tableau des effectifs
Convention entre la commune et Monsieur et Madame LOPES pour l'installation et le
suivi d'un rucher à la Prévôté de Gorre
Convention entre la commune et Monsieur DELASSUS Grégory pour l'entretien des
prairies à la Prévôté de Gorre
Plan de déplacements urbains – Arrêt du projet
Cession d'un terrain rue Lamartine
Contrat Enfance Jeunesse entre la ville de BEUVRY, la CAF et la MSA
2.014 11 04/09/2014 Compte-rendu Communauté d'Agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et Environs – Désignation des
Délégués Communautaires
Désignation des Délégués Communautaires
2.014 12 23/09/2014 Ordre du jour Compte-rendu Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 septembre 2014.
Compte-rendu des décisions prises par le Maire.
Règlement intérieur du Conseil Municipal.
Parc de la Loisne et Maison du Parc/Conventions.
Budget Principal 2013 – Décision Modificative N°1.
Utilisation du Complexe Sportif Marguerite Yourcenar – Participation financière
de la Ville de Béthune pour l'Exercice 2013.
Modalités Tarifaires du centre de petites vacances – Toussaint 2014.
Tarifs des Opérations Funéraires.
Taxe sur la consommation finale d'électricité ( TCCFE ).
Fédération Départementale d'Energie – Convention de mise à disposition de
service pour les opérations de raccordement au réseau de distribution publique
d'électricité.
Demande de subvention de la Maison de la Poésie dans le cadre du projet “Brass
Culture“.
Subventions aux Coopératives Scolaires.
Créances irrecouvrables – Admissions en non valeur.
Annulation de la location de la salle Mille Club - Remboursement de l'acompte à
Madame Renée ULINSKI.
Mise en place d'une Procédure de vente de matériels et objets Réformés.
Désignation de la Commission d'Accessibilité.
Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation ou à l'utilisation du
sol/résiliation de la convention avec les services de l'état.
Procédure de Modification du Plan local d'Urbanisme.
Rétrocession de Terrain – AC 602 – Résidence du Monchet – Rue Casimir
Beugnet.
Réglement intérieur – Personnel de la Commune.
Contrat de financement d'un poste Fonjep.
Modification du tableau des effectifs.

Artois Comm – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement
– Excercice 2013.
2.014 13 16/12/2014 Ordre du jour Compte-rendu Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 septembre 2014.
Compte-rendu des décisions prises par le Maire.
FDE 62 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de Gaz naturel et
la fourniture des services associés.
FDE 62 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité et la
fourniture des services associés.
Projet de construction du pôle football – Demande de subventions.
Mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite – Ecole Léo Lagrange –
Demande de fonds de concours.
Mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite – Salle des sports Laloyer
Demande de fonds de concours.
Défense incendie – Pose d'une citerne – Demande de subvention – D.E.T.R.
Opérations d'aménagement RD 72 – Demande de subventions.
Fonds de participation des habitants.
Association les Albrans – Demande de subvention exceptionnelle.
Association Body Art – Demande de subvention.
Club V.T.T. de Beuvry – Demande de subvention.
Collège Albert Debeyre – Demande de subvention pour l'organisation d'un
voyage scolaire en Espagne.
Enfouissement des réseaux Chemin du Halage – Convention avec France
Télécom.
Cadeaux offerts par la Commune aux agents – Principe d'octroi.
Création d'un C.H.S.C.T. Commun Ville & C.C.A.S.
Modification du tableau des effectifs.
Modalités tarifaires du centre de petites vacances – Février & Pâques 2015.
Centre de loisirs Eté 2015 – Fonctionnement.
Centre de loisirs – Personnel.
Médiathèque Mots Passant – Convention de bénévolat.
Acquisition de terrains - Rue Louis Pasteur.
Construction de 48 logements locatifs Rue Delbecque – Régularisation Foncière
emprise talus.
Vente d'une parcelle de terrain cadastrée section BE N°113.
Objectif triennal 2014-2016 de construction de logements locatifs sociaux.

Charte d'entretien des espaces publics – Convention avec le Conseil Régional.