Toutes les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public et font l’objet d’un compte-rendu affiché sur le panneau officiel de la mairie ainsi que sur cette page.
Téléchargez ici les ordres du jour et compte-rendus des Conseils municipaux.
| annee | wdt_ID | Date | Ordre du jour | Compte-rendu | Ordre du jour - Tag | Commentaires |
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| 2.020 | 44 | 11/02/2020 | Ordre du jour | Compte-rendu | COMPTE RENDU du Conseil Municipal du 17 décembre 2019 COMPTE RENDU des décisions prises par le Maire CRÉANCES IRRECOUVRABLES – Admissions en non-valeur ASSOCIATION « GAI RIRE » – Demande de subvention exceptionnelle CLUB D’HISTOIRE – Demande de subvention exceptionnelle ASSOCIATION « France ALZHEIMER » – Signature d’une charte ASSOCIATION DROIT DE CITE – Renouvellement de l’adhésion PROROGATION DE LA PROMESSE DE BAIL UNILATERALE EMPHYTEOTIQUE – Signature de l’avenant n°4 PLAN PREVENTION RISQUES ET INONDATIONS (PPRI) – Avis de la Commune ZONE FUTURA II - ACCÈS AU CABINET MÉDICAL – Dénomination d’une voirie ORANGE / Enfouissement des réseaux rue DEBUSSY – Signature d’une convention |
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| 2.020 | 45 | 23/05/2020 | Ordre du jour | Compte-rendu | ||
| 2.020 | 46 | 02/06/2020 | Ordre du jour | Compte-rendu | ||
| 2.020 | 47 | 30/06/2020 | Ordre du jour | Compte-rendu | Compte administratif - Budget 2020 - DOB | |
| 2.020 | 48 | 07/10/2020 | Ordre du jour | Compte-rendu |
| annee | wdt_ID | Date | Ordre du jour | Compte-rendu | Ordre du jour - Tag | Commentaires |
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| 2.019 | 37 | 05/03/2019 | Ordre du jour | Compte-rendu | Compte rendu du Conseil Municipal du 11 décembre 2018 Compte rendu des décisions prises par le Maire Association Léo Lagrange – Animation « Nos quartiers d'été » Subvention Projet d'Initiative Citoyenne (P.I.C.) - Subvention Club VTT de Beuvry – Demande de subvention exceptionnelle Semaine du Jeu – Demande de subvention Politique Ville 2019 – Action « Manger - Bouger » Activités périscolaires / cantine et garderie – Déclaration CAF et DDCS Programme Défense Incendie 2019 – Demande de subvention au titre de la DETR Projet d’aménagement du Parc Quinty – Demande de subventions Projet d’aménagement d’un skate park et d’un parcours de santé – Demande de subventions Parcelles n°AZ 135 et 139 – route de Lille – Procédure de biens présumés vacants / Enquête préalable Zone d'activité FUTURA II – Dénomination d’une nouvelle voirie CABBALR – Approbation de l’attribution de compensation définitive 2018 CABBALR – Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées Ressources Humaines – Indemnités Horaires pour travaux supplémentaires Ressources Humaines – Règlement intérieur Ressources Humaines – Plan de formation Ressources Humaines – Recrutement saisonnier Ressources Humaines – Tableau des effectifs |
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| 2.019 | 38 | 05/03/2019 | Compte-rendu | Débat d'orientation budgétaire 2019 | Débat d'orientation budgétaire 2019 | |
| 2.019 | 39 | 02/04/2019 | Ordre du jour | Compte-rendu | ||
| 2.019 | 40 | 14/05/2019 | Ordre du jour | Compte-rendu | Compte rendu Conseil Municipal 2 avril 2019 Compte rendu des décisions prises par le Maire Modalités tarifaires et fonctionnement Centre de Loisirs Été 2019 (annule et remplace 12/2018-21) Convention Territoriale Globale entre la ville de Beuvry, le CCAS de Beuvry et la CAF CABBALR – Approbation rapport d’activités – Mise en œuvre de la politique de la Ville Acquisition de la parcelle pour la réalisation des travaux d’aménagements extérieurs du Moulin Buret Travaux d’accessibilité des cabinets médicaux, parking rue Lefebvre et square Quinty – Demande de subventions Zone FuturaII – dénomination d’une rue Artois Athlétisme – Demande de subvention Association SPASAD – Demande de subvention exceptionnelle L’Amicale Personnel - Demande de subvention exceptionnelle |
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| 2.019 | 41 | 18/06/2019 | Ordre du jour | Compte-rendu | Compte rendu du Conseil Municipal du 14 Mai 2019 Compte-rendu des décisions prises par le Maire Compte de gestion Compte administratif 2018 Ville Compte de gestion Compte administratif 2018 ZAE Budget Ville 2019 Décision modificative n°1 Bourses communales – Années 2019/2020 Modalités tarifaires du centre de petites vacances – Toussaint 2019 Collège Albert DEBEYRE – Demande de subvention exceptionnelle Association Boules Lyonnaises – Demande de subvention exceptionnelle Rétrocession de terrains « Territoires 62 » au profit de la ville de Beuvry Rétrocession et cession de terrains - rue Volta et Ohm Acquisition de l’habitation – 63 rue Jules Guesde Acquisition d’une partie de la parcelle – AR n° 184 Acquisition d’une partie de la parcelle – AR n° 187 Acquisition d’une partie de la parcelle – AR n° 188 Chapelle Sainte- Rita : Prescription Acquisitive Implantation de bornes publiques de recharge pour véhicules électriques – Convention de superposition d’affectations Projet Agence de l’Eau « Initiative biodiversité » 2018 – Convention de partenariat entre Noeux Environnement et la commune de Beuvry Enquête publique :Opérations de dragage d’entretien de l’unité hydrographique cohérente n°3 Canal de Neufossé Canal d’Aire Avis de la Commune Ressources Humaines –adoption du tableau des emplois |
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| 2.019 | 42 | 24/09/2019 | Ordre du jour | Compte-rendu | Installation d'un nouveau conseiller municipal (Emilie LAGNEAU) Composition des Commissions Compte rendu du Conseil Municipal du 18 Juin 2019 Compte rendu du Conseil Municipal du 3 juillet 2019 Compte rendu des décisions prises par le Maire. BUDGET VILLE 2019 – Décision modificative n°2. GARANTIE D’EMPRUNT – Pas de calais Habitat – Réhabilitation de la Résidence Autonomie « Le Rivage » DISSOLUTION DU SIAAAH – Répartition de réintégration. SUBVENTIONS COOPERATIVES SCOLAIRES - année 2019/2020. CENTRE DE LOISIRS – Déduction des jours de canicule – Juillet 2019. CENTRE DE LOISIRS – Déduction des frais de repas – Yanis VANDOME. ASSOCIATION POLICE PUBLIC JEUNESSE – demande de subvention exceptionnelle. SPASAD – Demande de subvention exceptionnelle. CATASTROPHE NATURELLE « SECHERESSE » - Lancement de la procédure. PROROGATION DE LA PROMESSE DE BAIL UNILATÉRALE EMPHYTÉOTIQUE – Avenant n°3 PARC PHOTOVOLTAÏQUE – Reconnaissance d’une servitude de passage. GIRATOIRE D937 – D945 - Reprise de la maintenance éclairage public CABBALR – Rénovation énergétique du patrimoine communal. MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U). ACQUISITION DE TERRAINS – Parcelles AS-594 et AY-21. RETROCESSION DES VRD « Hameau de L’Hermine » – SOFIM POLITIQUE DE LA VILLE 2020 – Présentation des actions. ELECTIONS MUNICIPALES 2020 – signature d'une convention relative à la mise sous pli de la propagande électorale ELECTIONS MUNICIPALES – Utilisation des salles municipales. CABBALR - dérogation d'ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2020. CABBALR – Conférence Intercommunale du logement. Signature d’une convention. CABBALR – Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics - Rapports des délégataires – Année 2018 CABBALR – Présentation du rapport d’activités 2018. RESSOURCES HUMAINES – Utilisation du compte personnel de formation. RESSOURCES HUMAINES – Création du service de police municipale. RESSOURCES HUMAINES – Recrutement de vacataires. RESSOURCES HUMAINES – Adoption du tableau des effectifs |
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| 2.019 | 43 | 17/12/2019 | Ordre du jour | Compte-rendu | COMPTE RENDU du Conseil Municipal du 24 septembre 2019. COMPTE RENDU des décisions prises par le Maire. CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES – Admissions en non-valeur. POLITIQUE DE LA VILLE 2020 – Faîtes du Jeu. POLITIQUE DE LA VILLE 2020 – Kiosqu’Info. ASSOCIATION LEO LAGRANGE – NOS QUARTIERS D’ETE – Demande de subvention PROJET D’INITIATIVE CITOYENNE – Demande de subvention CLUB V.T.T DE BEUVRY - Demande de subvention exceptionnelle CONSEIL CITOYEN RENAISSANCE - Demande subvention exceptionnelle D.S.I.L – Changement éclairage - Salle des sports M. Yourcenar D.E.T.R – Réhabilitation partielle - Aile Est école G. SAND CENTRE DE LOISIRS - Remboursement d'une famille – enfant Badiane KEITA CENTRE DE LOISIRS – Conditions générales de déduction en cas d’absence de l’enfant. CENTRE DE LOISIRS – Février 2020 – Modalités tarifaires du Centre de Petites Vacances. CENTRE DE LOISIRS – Avril 2020 – Modalités tarifaires du Centre de Petites Vacances. CENTRE DE LOISIRS – ETE 2020 – Fonctionnement. CENTRE DE LOISIRS – ETE 2020 – Personnel. CENTRE DE LOISIRS – Toussaint 2020 – Modalités tarifaires du Centre de Petites Vacances L’ECOLE DE GYMNASTIQUE « LA CONCORDE » – Modification des Tarifs. MEDIATHEQUE - RENOUVELLEMENT DOCUMENTAIRE ANNUEL 2019 – Demandes de subventions. RYTHMES SCOLAIRES – Approbation du projet éducatif territorial (PEDT). GESTION DE LA MICRO-CRÈCHE – Signature d’un avenant. Annexe. MICRO CRECHE- Bilan d'activité 2018. MISE EN ŒUVRE DE L’OPERATION « COMBLES ET CLOCHERS » - Signature d’une convention de partenariat avec la CABBALR. Annexe CATASTROPHE NATURELLE « SÉCHERESSE » - Adhésion à une démarche groupée portée par le SYMSAGEL SOCIÉTÉ PFB – Protocole transactionnel - indemnités éviction amiable. GIRATOIRE D937 - D945 – Reprise de l’entretien des espaces verts. SOCIÉTÉ RECUP’BAT – Demande d’avis sur l’enquête publique. CABBALR – Modification statutaire de la compétence facultative « Contrat Local Santé » Annexe. S.I.A.D.E.B.P. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services – exercice 2018 Annexe. RESSOURCES HUMAINES – GARANTIES STATUTAIRES – Renouvellement adhésion au contrat d’assurance du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais Annexe. RESSOURCES HUMAINES – Modalités de mise en œuvre du CPF (Compte Personnel de Formation). RESSOURCES HUMAINES – Régime indemnitaire des fonctionnaires – RIFSEEP. RESSOURCES HUMAINES – Régime indemnitaire applicable aux agents de la filière police municipale. RESSOURCES HUMAINES – Adoption du tableau des emplois. - Annexe. |
| annee | wdt_ID | Date | Ordre du jour | Compte-rendu | Ordre du jour - Tag | Commentaires |
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| 2.018 | 30 | 01/03/2018 | Ordre du jour | Compte-rendu | > > <>
Rétrocession de terrains « Territoires 62 » au profit de la ville de Beuvry
Projet de parc photovoltaïque signature du bail emphytéotique Projet d’Initiative Citoyenne (P.I.C.) subvention Semaine du jeu 2018 demande de subvention Garanties statutaires adhésion au contrat d’assurance du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas de Calais Ressources humaines organisation et compensation des astreintes Ressources humaines recrutement saisonnier Rythmes scolaires demande de dérogation pour la rentrée scolaire 2018 Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux travaux hydrauliques de lutte contre les inondations |
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| 2.018 | 31 | 01/03/2018 | Compte-rendu | |||
| 2.018 | 32 | 05/04/2018 | Ordre du jour | Compte-rendu | ||
| 2.018 | 33 | 22/05/2018 | Ordre du jour | Compte-rendu | > > <Compte rendu du Conseil Municipal du 5 avril 2018
Compte rendu des décisions prises par le Maire Autorisation de création d'un salon funéraire - Avis de la Commune SIA HABITAT - Réhabilitation thermique de 28 logements individuels - Rues Volta et Branly - Demande de garantie d'emprunt Travaux hydrauliques du Quesnoy - Conventions d'occupation Parcelle AB n° 287 - Cession à la Communauté d'Agglomération Béthune - Bruay SIADEBP - Fourniture et pose de poteaux incendie - délégation de maîtrise d'ouvrage Transfert du marché communal Place des Frères Robert Association MOVIMIENTO - demande de subvention Association " Artois Athlétisme " - Demande de subvention (Foulées de la Loisne) CABBALR - Mise à disposition d'un espace autour de la salle de judo - Signature d'une convention Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs Rapport d'activités 2017 sur la mise en œuvre de la Politique de la Ville - Avis de la Commune Admissions en non valeur de produits irrécouvrables |
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| 2.018 | 34 | 19/06/2018 | Ordre du jour | Compte-rendu | > Compte rendu du Conseil Municipal du 22 mai 2018 <Compte rendu des décisions prises par le Maire Compte de gestion / Compte administratif 2017 – Ville Compte de gestion / Compte administratif 2017 – ZAE Bourses communales – Années 2018/2019 Mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite – trottoirs, voiries et bâtiments communaux Travaux hydrauliques de lutte contre les inondations – Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux Travaux hydrauliques du Quesnoy – Signature des conventions d’occupation Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement et de création des ouvrages de gestion écologique et durable des eaux pluviales – Place R. Salengro – Signature d’une convention avec l’Agglomération Convention éclairage public entre la commune de Beuvry et la commune de Labourse Schéma de Défense Extérieure contre l’Incendie Ruelle de la Place – changement de dénomination Acquisition d’une bande de terrain – rue Camille Clément Acquisition de la parcelle AC n°412p et cession à titre gratuit des parcelles AS n°930, 932, 934, 936, 938 et 940 Exploration et exploitation du gaz de couche – Avis de la Commune Révision du Plan de Déplacements Urbains – Avis de la Commune Recensement 2019 de la population – création d’un poste de coordonnateur communal Modification des modalités tarifaires du centre de petites vacances – Toussaint 2018 École de musique – Modification des tarifs Temps périscolaires du matin et soir – Modification des tarifs Demande de remboursement d’un acompte pour la location d’une salle Remboursement des frais d’hôtel suite aux inondations Séjour scientifique et de pleine nature 2018 – Signature d’une convention Mise à disposition d’une salle à la Médiathèque pour des ateliers de massages Bébés – Signature d’une convention |
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| 2.018 | 35 | 25/09/2018 | Ordre du jour | Compte-rendu | > Démission MadameLLA-RICCA Installation d'un nouveau conseiller <municipal Composition Commissions Compte rendu Conseil Municipal 19 Juin 2018 Compte rendu décisions prises par le Maire Budget ville 2018 Décision modificative n°1 Communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane Approbation l'attribution compensation définitive 2017 Approbation rapport la commission locale d'évaluation charges transférées communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane Communauté d'agglomération Béthune-BruayArtois-Lys Romane Modification statutaire compétences supplémentaires Collège AlbertbeyreParticipation pour occupation d'équipement sportifs Recensement la population Rémunération agents Subventions aux coopératives scolaires Association au bord la ligne –mande subvention Association Police Public Jeunesse –mande subvention exceptionnelle Centre loisirs Remboursement frais cantine Foulées la Loisne Remboursement frais Politique la Ville 2019 –mande subventions Extension périmétre réseau chaleur Béthune Signature d'une convention Cession terrains la SCI Volta AC 144p Commune Labourse BD 291p Commune Beuvry Acquisition terrain rue Casimir Beugnet Quartier Renaissance Mise en valeur Moulin Buret –mande subventions Travaux d'aménagement abords Moulin Buret Signature d'une convention de Maîtrise d'ouvrage SYMSAGEL Entretien réseau hydrographique secondaire Bas-Pays - Signature d'une convention Maîtrise d'ouvrage Convention d'occupation temporaire parcelles appartenant à la commune Beuvry consentie dans le cadre travaux d'aménagement la ligne Bulle 2 BHNS Ressources Humaines Désignation représentants personnel au CT CHSCT Dérogation d'ouverture commerces détail SIVOM la Communauté Béthunois Rapport d'observations définitives la Chambre Régionale comptes exercices 2012 à 2016 Micro-crèche « Les p'tits loups » - Bilan d'activité Communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane Rapports annuels sur le prix la qualité services publics Rapports délégataires – Année 2017 Rapport d'activité 2017 Communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane SIADEBP Rapport annuel sur le prix la qualité services Exercices 2017 Créances irrécouvrables Admissions en non valeur |
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| 2.018 | 36 | 11/12/2018 | Ordre du jour | Compte-rendu | Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 septembre 2018 Compte rendu des décisions prises par le maire Exercice budgétaire 2018- Budget principal – Décision modificative n°2 Créances irrécouvrables – admissions en non-valeur Autorisation budgétaire spéciale Politique Ville 2019 – Manger Bouger Politique Ville 2019 – Animation de la salle Utrillo et Kiosqu'info Politique Ville 2019 – Résidence d'artistes Cadre national d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Signature d'un avenant à la convention Fonds de Travaux Urbains (F.T.U.) - Signature d'une convention avec le Conseil Régional des Hauts de France Association ALYSSE – Demande de subvention au titre de la politique de la Ville Conseil Citoyen Renaissance – Demandes de subventions Square de la résidence Quinty – Demandes de subventions Collège Albert Debeyre – Demande de subvention Collège George Sand – Signature d'une convention d'utilisation des équipements sportifs Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage (SDAHGV) – Avis CABBALR – Modification statutaire – Compétence facultative « gestion des eaux pluviales urbaines » Contrat Enfance Jeunesse entre la ville de Beuvry, la Caisse d'Allocations Familiales et la Mutualité Sociale Agricole Modalités tarifaires du Centre de Petites Vacances – Février 2019 Modalités tarifaires du Centre de Petites Vacances – Avril 2019 Modalités tarifaires et fonctionnement du Centre de Loisirs Été 2019 Centre de Loisirs Été 2019 – Personnel Médiathèque – Vente de documents exclus des collections Médiathèque – Convention d'accès de la médiathèque de Beuvry aux services de la médiathèque départementale du Pas-de-Calais Médiathèque – Convention de partenariat entre le Département du Pas-de-Calais et la commune de BEUVRY – Diffusion de la bibliothèque numérique Départementale Médiathèque – Adhésion annuelle Droit de Cité Cession de la parcelle section AD n° 252 – Route Nationale Effacement de réseau et rénovation de l'éclairage public rue Mozart Programme Défense Incendie 2019 – Demande de subvention au titre de la DETR Chapelle Sainte Rita / Procédure de bien présumé vacant – Enquête préalable Ressources Humaines – Décès d'un agent en activité Ressources Humaines – Recrutement de vacataires Ressources Humaines – Régime indémnitaire des fonctionnaires – RIFSEEP Ressources Humaines – Tableau des effectifs |
| annee | wdt_ID | Date | Ordre du jour | Compte-rendu | Ordre du jour - Tag | Commentaires |
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| 2.017 | 24 | 28/02/2017 | Ordre du jour | Compte-rendu | Compte rendu du Conseil Municipal du 13 décembre 2017 décisions Maire Utilisation de l'abattement de 30 % de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la Ville U.S.B. - Demande de subvention exceptionnelle Vente d'une parcelle sis rue Jules Guesde cadastrée section AE n° 116 Aménagement de la place Roger Salengro et ses abords – Demande de subventions Aménagement du bâtiment de l'ex-inspection départementale – Demande de subventions Animation « Nos Quartiers d'Eté » - Subvention exceptionnelle Modalités tarifaires du Centre de Petites Vacances – Avril 2017 Ressources humaines – Rémunération des animateurs du centre de loisirs Indemnités de fonction des élus Ressources Humaines – Recrutement saisonnier |
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| 2.017 | 25 | 28/02/2017 | Ordre du jour | Compte-rendu | Débat d’Orientation Budgétaire Budget 2017 |
Débat d’Orientation Budgétaire |
| 2.017 | 26 | 04/04/2017 | Ordre du jour | Compte-rendu | Compte rendu du 28 février 2017 (DOB) Compte rendu du 2ème Conseil du 28 février 2017 Compte rendu des décisions prises par le Maire Contributions directes – vote des taux 2017 Affectation des résultats 2016 – Budget principal Vote du budget primitif Ville 2017 Affectation des résultats 2016 – Z.A.E. Vote du budget primitif Z.A.E. 2017 Collège Albert Debeyre – Participation pour occupation d'équipements sportifs Subventions aux associations locales Subventions aux œuvres d'intérêt général Association des Riverains et des Plaisanciers du Canal de BEUVRY – Demande de subvention exceptionnelle Association des Anciens Combattants – Demande de subvention exceptionnelle Collège Albert Debeyre – Demande de subvention exceptionnelle Demande de remise gracieuse de débet présentée par le comptable public Demande de remise gracieuse de débet présentée par l'ancien comptable public Protocole de partenariat entre la Ville, le CCAS et la MDS Analyse des besoins sociaux (+ annexe) - Demande de subventions Séjour scientifique et de pleine nature 2017 – convention Demande de subvention pour l'acquisition de matériel de camping pour les centres de loisirs Règlement de la micro-crèche (+ annexe) Gestion de la Micro-crèche – Délégation de service public Mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite – Ecole Maternelle Jacques Prévert, école André Chenier - Demande de subvention Demandes de subventions – Parking rue Jean Jaurès Inondations et événements climatiques de juin 2016 – Acceptation d'une subvention SIADEBP – Entretien des ouvrages de défense incendie Ressources humaines – Recrutement d'agents en contrat aidé Ressources humaines – Recrutement pour un besoin occasionnel ou pour le remplacement d'un agent statutaire ou contractuel momentanément absent Ressources humaines – Plan de formation 2017 Ressources humaines – Tableau des effectifs |
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| 2.017 | 27 | 28/09/2017 | Ordre du jour | Compte-rendu | > Installation d'un conseiller municipal <Composition des Commissions Compte rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2017 Compte rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2017 Compte rendu des décisions prises par le Maire Election d'un délégué au CCAS Budget 2017 – Décision modificative n° 1 Budget Primitif 2017 – Décision modificative n° 1 Budget annexe ZAE Budget de la ZAE – Changement de nomenclature comptable Créances irrécouvrables – Admissions en non valeur Appel à projet régional « La Nature en Chemins » - Demande de subvention Opération d'aménagement R.D. 72 – Subventions Politique de la Ville – Demande de subventions Subventions aux coopératives scolaires 4L Trophy – Demande de subventions Projet d'Initiative Citoyenne (P.I.C.) Indemnisation des professionnels lésés dans l'exercice de leur activité lors de travaux réalisés par la ville – Délégation au Maire Gestion de la micro-crèche – Délégation de service public Acquisition d'une partie des parcelles cadastrées section AS n° 77 et 73 – Rue des Capucines (Madame DELCLOY Nicole) Acquisition d'une partie des parcelles cadastrées section AS n° 80 et 791 – Rue des Capucines Incorporation dans le domaine privé communal des parcelles cadastrée section AS 182 et BE 979 Parcelles du SIAZI transférées à tort sur la commune de Labourse – Intégration à l'inventaire communal Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane – Modification statutaire – Transfert de compétences en matière de GEMAPI, d'Action Sociale et de Jeunesse Ressources Humaines – Allocation annuelle au personnel – Modification Ressources Humaines – Mise en place du RIFSEEP Ressources Humaines – Modification des effectifs Ressources Humaines – Régime des Congés spéciaux Dérogation d'ouverture des commerces de détail SIADEBP – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services – exercice 2016 Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane – Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics – Rapports des délégataires – Année 2016 |
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| 2.017 | 28 | 27/06/2017 | Ordre du jour | Compte-rendu | > > <Compte rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2017
Compte rendu des décisions prises par le Maire Compte administratif 2016 - Ville Compte administratif 2016 – ZAE Compte de gestion 2016 – Ville Compte de gestion 2016 – ZAE Affectation des résultats 2016 – ZAE Attribution de compensation 2017 – Approbation du Conseil Municipal Tarifs Cantine Bourses Communales – Années 2017/2018 Créances irrécouvrables – Admissions en non valeur Cession du terrain sis rue Aristide Briand cadastré section AS n° 630 et 989 Maisons & Cités – Garantie d'emprunt pour 10 logements rue Marguerite Yourcenar Habitat 62/59 – Garantie d'emprunt pour la réhabilitation de 32 logements locatifs rue Charles Baudelaire Aménagement du bâtiment de l'ex-inspection départementale – Demande de subventions Demande de subventions auprès de l'agglomération et du Département pour le renouvellement documentaire annuel de la médiathèque Modalités tarifaires du Centre de Petites Vacances de Toussaint 2017 F.T.U. - Signature d'une convention avec le conseil régional des Hauts de France Protocole de participation citoyenne Projet d'Initiative Citoyenne (ex FPH) Règlements et Conventions d'occupation des installations sportives avec les associations Associations Boules Lyonnaises – Demande de subvention exceptionnelle VTT – Demande de subvention exceptionnelle Médiathèque Mots passant – Vente de documents exclus des collections Rapport sur la mise en œuvre de la Politique de la Ville – Consultation des Communes et des Conseils Citoyens Syndicat Mixte des Transports Artois Gohelle – Convention délégation maîtrise d'ouvrage pour éclairage public DALKIA – Avenant n° 2 Travaux d'effacement des ouvrages électriques basse tension et éclairage public angle rues Jean Jaurès et Jules Weppe – Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la FDE. Enquête publique – Réalisation d'ouvrages hydrauliques de lutte contre les inondations – Autorisation au titre de la loi sur l'eau et déclaration d'intérêt général. Convention entre la commune et Monsieur Michaël LALLAIN pour l'entretien par fauche avec exportation de différentes parcelles de la commune. Signature avec le représentant de l'Etat d'une convention pour la transmission électronique des actes. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs Contrat de financement d'un poste FONJEP Ressources humaines – Cycle de travail du service police rurale Ressources humaines – Créations de postes d'adultes relais Ressources humaines – Mise en œuvre d'un contrôle médical Ressources humaines – Remboursement de frais d'accident de service |
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| 2.017 | 29 | 12/12/2017 | Ordre du jour | Compte-rendu | Compte rendu du Conseil Municipal du 28 septembre 2017 Compte rendu des décisions prises par le Maire Travaux hydrauliques lutte contre les inondations Demande de subvention au titre de la Dotation l'Equipement des Territoires Ruraux Eclairage public vétuste de la commune Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) de la Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane Créances irrécouvrables Admissions en non valeur Association Artois Athlétisme Demande de subvention Modalités tarifaires du Centre de Petites Vacances Février 2018 Modalités tarifaires du Centre de Petites Vacances Avril 2018 Modalités tarifaires du Centre de Loisirs Été 2018 Fonctionnement Modalités tarifaires du Centre de Petites Vacances Toussaint 2018 Centre de Loisirs Été 2018 Personnel Colonies de vacances Participation des familles Accueil de jeunes de 11 à 17 ans les mercredis après-midi Cantine scolaire Prix d'un service de garde pour les enfants fréquentant la cantine scolaire dont les parents fournissent les repas Tarification des spectacles du service culturel Participation du public aux spectacles accueillis Médiathèque Convention portant sur le don de livres au Collège Albert Debeyre de BEUVRY Médiathèque Convention de partenariat entre le département du Pas-de-Calais et la commune de BEUVRY - Diffusion de la Bibliothèque Numérique Départementale Politique de la Ville - Bien être au quotidien - Découverte de nouvelles pratiques sportives dans une diversité sociale Politique de la Ville Dynamique des quartiers -Activ'été Politique de la Ville Découverte du monde par la musique le Gamelan Politique de la Ville Expression sous toutes ses formes - Culturba Politique de la Ville - Développer et renforcer les échanges parents/enfants en luttant contre le harcèlement scolaire par le biais du théâtre forum Politique de la Ville Animation de la salle Utrillo et Kiosquinfo Politique de la Ville Expression sous toutes ses formes Expression corporelle et confiance en soi pour les ados et pré-ados Politique de la Ville Bien être au quotidien (prévention et promotion à tout âge) Nutrition Convention de rétrocession et de gestion des feux tricolores ZAC du Moulin Avenant Reconstruction du mur de la Prévôté de Gorre Conventions de bénévolat Cimetière Lancement de la procédure de reprise de concessions en état d'abandon Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S.) Autorisation de principe de transfert d'un chemin rural Port fluvial Projet de Parc Photovoltaïque Avenant n° 1 au bail emphythéotique Rétrocession de terrains « Territoires 62 » au profit de la ville de BEUVRY |
| annee | wdt_ID | Date | Ordre du jour | Compte-rendu | Ordre du jour - Tag | Commentaires |
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| 2.016 | 16 | 29/03/2016 | Ordre du jour | Compte-rendu | Compte rendu du conseil municipal du 3 mars 2016 (DOB) Compte rendu du conseil municipal du 3 mars 2016 Compte rendu des décisions prises par le Maire Contributions directes – vote des taux 2016 Affectation des résultats 2015 – Budget principal Vote du budget primitif Ville 2016 Affectation des résultats 2015 – Z.A.E. Vote du budget primitif Z.A.E. 2016 Subventions aux associations locales Subventions aux œuvres d'intérêt général Collège Albert Debeyre – Participation pour occupation d'équipements sportifs Créances irrécouvrables – Admissions en non valeur Tarifs cantine Règlement location et tarifs des salles communales Projet de prise en charge par la commune des frais de perfectionnement (stage, insertion, formation...) de personnel et de licenciés de l'école municipale de gymnastique « La Concorde » Collège Albert Debeyre – Demande de subvention exceptionnelle Club VTT de BEUVRY – Demande de subvention exceptionnelle Construction de la micro-crèche – Assurance dommage ouvrage – Étalement de la charge et durée d'amortissement. Programme d’éclairage public 2016 - Rénovation transition énergétique - Demande de Financement. Réhabilitation du Pont Dominique - Demande de Financement. Pont de Gorre rue Jacques Morat : Travaux d'Aménagement d'un piétonnier et d'un carrefour giratoire - Demande de Financement. Restaurant scolaire Chénier - Demande de financement Demande de subventions pour l'informatisation de la médiathèque Animation culturelle – Demande de subventions Semaine du jeu – Demande de subventions Centre de loisirs – fonctionnement Artois Comm – Convention feux tricolores SIADEBP – Défense incendie Règlement du cimetière Adhésion de la Commune au Système National d'Enregistrement de la demande de logements locatifs sociaux Lotissement – rue Jules Guesde – Convention de rétrocession de voirie Dénomination de rue – Lotissement – Rue Jules Guesde Dénomination de résidence – Rue Jules Guesde |
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| 2.016 | 18 | 03/03/2016 | Ordre du jour | Compte-rendu | Compte-rendu du Conseil Municipal du 17 décembre 2015 Compte-rendu des décisions prises par le Maire Protocole de dissolution du SIAZI – Avenant n°2 Projet éducatif Territorial (PEDT) – Convention Mise à disposition de locaux au R.A.M. - Convention avec le SIVOM Appel à projets - Jeunesse Cession immobilière – Chemin du Halage Cession immobilière – 611 route de Lille Vente par adjudication – Adoption du cahier des charges de cession des biens 7 rue Mélot et rue Aristide Briand Restaurant scolaire Chénier – Demande de financement Modification du tableau des effectifs |
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| 2.016 | 19 | 03/03/2016 | Compte-rendu | Débat d’Orientation Budgétaire Budget 2016 |
Débat d’Orientation Budgétaire | |
| 2.016 | 20 | 21/06/2016 | Ordre du jour | Compte-rendu | Installation d'un Conseiller Municipal – Monsieur Guillaume DELBARRE Composition des Commissions Compte-rendu du Conseil du 29 mars 2016 Compte-rendu des décisions prises par le Maire Comptes de gestion 2015 / Ville – ZAE Comptes administratif 2015 / Ville – ZAE Décision modificative n° 1/Budget Ville 2016 Bourses communales – années 2016/2017 Créances irrécouvrables/Admissions en non valeur Construction du pôle football/Assurance Dommage-Ouvrage USB/Subvention exceptionnelle Agenda d'Accessibilité Programmée (ADAP) - Calendrier de travaux d'accessibilité Investissements Territoriaux Intégrés (ITI) / Demandes de subventions Opération d'aménagement RD72 – Demande de subvention Projet de parc photovoltaïque – Bail emphytéotique Micro crèche – subvention Cession Immobilière – Chemin du Halage Acquisition de parcelles rue Jules Weppe et Jean Jaures Cession d'un bien 7 rue Mélot Cession d'un terrain rue Briand / Mandat de vente Autorisation de passage, d'aménagement et d'entretien des circuits VTT d'Artois Comm. Ouverture de classes à l'école George Sand et l'école Colette Création d'une salle de classe à l'école George Sand – Convention avec l'IME et l’Éducation Nationale Séjour scientifique pleine nature à la ferme de BAJUS – Convention Avenant au contrat Enfance Jeunesse 2014 – 2017 Accueil de Jeunes de 11 à 17 ans / Mercredis récréatifs – Tarifs Centre de petites vacances de Toussaint / Modalités tarifaires Centres de Loisirs – Tarif pour le personnel communal Caisse d'Allocations Familiales – Convention Cession de données Médiathèque – Régulation des collections Médiathèque – Vente de documents exclus des collections Système d'Enregistrement National (SNE) / Signature d'une convention Modification du tableau des effectifs IAAAH/Projet de dissolution du syndicat / Avis du Conseil Artois Comm. / Projet de schéma de mutualisation Enquête Publique – Port Fluvial de Béthune Beuvry Restructuration du Refuge – Fourrière Intercommunale / Enquête Publique / Avis du Conseil |
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| 2.016 | 21 | 27/09/2016 | Ordre du jour | Compte-rendu | Compte rendu du conseil municipal du 21 juin 2016 Compte rendu du conseil municipal du 25 août 2016 Compte rendu des décisions prises par le Maire Budget Primitif - Décision modificative N°2 Créances irrécouvrables – Admission en non valeur Aire de Jeux MEAP/Micro-crèche – Demande de subventions Animation « Nos Quartiers d'Eté » - Subvention exceptionnelle Politique de la Ville – Demande de subventions Mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite – Ecole Jacques Prévert, Salle des Fêtes, Chapelle Sainte-Rita, Ecole Jean de la Fontaine – Demande de fonds de concours Fonds de participation des habitants Inondation et événements climatiques de 2016 – Rue Aristide Briand – Demande de financement Maisons & Cités SOGINORPA – Garantie d'emprunt (n° 1207207) Maisons & Cités SOGINORPA – Garantie d'emprunt (n° 1207209) Maisons & Cités SOGINORPA – Garantie d'emprunt (n° 1207212) Maisons & Cités SOGINORPA – Garantie d'emprunt (n° 1207214) Utilisation du complexe sportif Marguerite Yourcenar – Participation financière de la ville de BETHUNE pour l'exercice 2015 Collège Albert Debeyre – Prise en charge des frais de transports pour 2015/2016 Subvention à l'association sportive de Tennis Beuvrygeois Subventions aux coopératives scolaires SIADEBP – Compétence extérieure contre l'incendie FDE62 – Approbation de la modification des statuts Bus à Haut Niveau de Service – Enquête publique Acquisition d'une parcelle rue Germon cadastrée section AR n° 185 ENEDIS – Convention de servitude pour travaux de remplacement d'un câble HTA souterrain sur les parcelles AB 391, 392 et 395 Dérogation d'ouverture des commerces de détail SIADEBP – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services – Exercice 2015 ARTOIS COMM – Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics – Rapports des délégataires – Années 2015 |
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| 2.016 | 22 | 25/08/2016 | Compte-rendu | Projet de fusion des communautés de communes Artois-Flandres, Artois Lys et de la Communauté d'Agglomération de BETHUNE, BRUAY, Noeux et environs Transfert de compétences en matière d'action sociale Musée Brassicole de Région |
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| 2.016 | 23 | 13/12/2016 | Ordre du jour | Compte-rendu | Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 septembre 2016 Compte-rendu des décisions prises par le Maire Artois Comm. - accord sur le nom et siège de la nouvelle Communauté d'Agglomérationissue de la fusion Artois Comm. - accord sur le Nombre et Modalités des sièges composant le ConseilCommunautaire de la nouvelle Communauté d'Agglomération Artois Comm. - modification statutaire préalable de la nouvelle Communautéd'agglomération Artois Comm. - Signature de la Convention Intercommunale d’Équilibre Territorial Modalités tarifaires du Centre de petites vacances – FÉVRIER 2017 Modalités tarifaires du Centre de petites vacances – AVRIL 2017 Modalités tarifaires du Centre de petites vacances – TOUSSAINT 2017 Modalités tarifaires du Centre de Loisirs – ÉTÉ 2017 Centre de Loisirs ÉTÉ 2017 - Personnel Politique de la Ville - Animation Atelier théâtre pour les 8 – 12 ans / demande desubvention Politique de la Ville - Animation Concours photos / demande de subvention Politique de la Ville - Animation Quinzaine du jeu / demande de subvention Politique de la Ville - Animation Inter Quartiers / demande de subvention Politique de la Ville - Animation Découverte du Monde à travers la musique / demandede subvention Politique de la Ville - Jardins et Vergers partagés / demande de subvention Politique de la Ville - Atelier de Travaux Urbains / demande de subvention Les « Ch'tis Délices des Mamans » - Demande de subvention Reconstruction du mur de la Prévôté de Gorre – Conventions de Bénévolat Aménagement RD 72 / demande de subvention Conseil Départemental - Amendes de Police Aménagement RD 72 / demande de subvention Conseil Départemental – Opération de Sécurité à Maîtrise d'Ouvrage Communale Travaux connexes au BHNS : Effacement des réseaux – convention avec ENEDIS et SIADEBP Aménagement du bâtiment de l'ex-inspection départementale / demande de subvention Installation d'un système de vidéo surveillance au pôle Léo Lagrange / demande de subvention Mise en sécurité des établissements scolaires / demande de subvention Cession du terrain cadastré section AS n° 630 et 989 – Rue Aristide Briand Plan Local d'Urbanisme – Mise en compatibilité du document d'urbanisme (BHNS) Agence de l'eau – Travaux hydrauliques du Quesnoy / demande de subvention Quartier Renaissance – Le Moulin / demande de subvention Projet de prise en charge par la commune des frais de formation de personnels et licenciés de l'école de gym « la concorde » Décès d'un agent en activité Modification du tableau des effectifs Créances irrécouvrables – admission en non valeur |
| annee | wdt_ID | Date | Ordre du jour | Compte-rendu | Ordre du jour - Tag | Commentaires |
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| 2.015 | 1 | 29/09/2015 | Ordre du jour | Compte-rendu | 1. Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2015. 2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire. 3. Budget Primitif 2015 – Décision modifcative n°1 4. Cession du terrain à bâtir – rue A. Briand - cadastré AS n° 630 et 802 5. Cession immobilière – 616, route de Lille – cadastré AZ n° 84 (SILVESTRI) 6. Cession immobilière – rue Mélot – cadastré AW n°216 (CLEMENT) 7. Association Sportive de Tennis de Table – Demande de subvention exceptionnelle 8. Utilisation du Complexe sportif Marguerite Yourcenar – participation fnancière de la ville de Béthune pour l'exercice 2014 9. Créances irrécouvrables – admission en non valeur 10. ARTOIS COMM – rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement – exercice 2014 11. SIADEBP – rapport annuel sur le prix et la qualité des services – exercice 2014 12. Association Conseil Citoyen de Beuvry – Renaissance - Subvention 13. Fonds de participation des habitants 14. Fonds de participation des habitants « Culture » 15. F.T.U. - Signature d'une convention avec le Conseil Régional 16. Animation « nos quartiers d'été » - Subvention exceptionnelle 17. Contrat enfance jeunesse 2014-2017 - Avenant micro-crèche 18. Dénomination de la micro-crèche 19. Approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire 20. Modifcation du tableau des effectifs 21. Indemnité forfaitaire de déplacement sur le territoire de la Commune 22. Modifcation du règlement intérieur – don de congé 23. Modalités tarifaires du Centre de petites vacances – Toussaint 2015 24. Signature d'une convention avec l'association CELLOFAN 25. Défense extérieure contre l'incendie – Avis du Conseil Municipal sur la réfexion du S.I.A.D.E.B.P. sur la mise en place d'une compétence « Défense contre l'incendie » 26. SIVOM Communauté du Béthunois – Retrait de la compétence « Défense Incendie » de la Commune de Beuvry 27. SIVOM Communauté du Béthunois – Statuts – Modifcation – Avis du Conseil Municipal 28. ERDF – Convention de partenariat 29. Convention d'entretien pour pâturage – rue Georges Clémenceau |
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| 2.015 | 3 | 24/02/2015 | Ordre du jour | Compte-rendu | 1. Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2015. 2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire. 3. Budget Primitif 2015 – Décision modifcative n°1 4. Cession du terrain à bâtir – rue A. Briand - cadastré AS n° 630 et 802 5. Cession immobilière – 616, route de Lille – cadastré AZ n° 84 (SILVESTRI) 6. Cession immobilière – rue Mélot – cadastré AW n°216 (CLEMENT) 7. Association Sportive de Tennis de Table – Demande de subvention exceptionnelle 8. Utilisation du Complexe sportif Marguerite Yourcenar – participation fnancière de la ville de Béthune pour l'exercice 2014 9. Créances irrécouvrables – admission en non valeur 10. ARTOIS COMM – rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement – exercice 2014 11. SIADEBP – rapport annuel sur le prix et la qualité des services – exercice 2014 12. Association Conseil Citoyen de Beuvry – Renaissance - Subvention 13. Fonds de participation des habitants 14. Fonds de participation des habitants « Culture » 15. F.T.U. - Signature d'une convention avec le Conseil Régional 16. Animation « nos quartiers d'été » - Subvention exceptionnelle 17. Contrat enfance jeunesse 2014-2017 - Avenant micro-crèche 18. Dénomination de la micro-crèche 19. Approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire 20. Modifcation du tableau des effectifs 21. Indemnité forfaitaire de déplacement sur le territoire de la Commune 22. Modifcation du règlement intérieur – don de congé 23. Modalités tarifaires du Centre de petites vacances – Toussaint 2015 24. Signature d'une convention avec l'association CELLOFAN 25. Défense extérieure contre l'incendie – Avis du Conseil Municipal sur la réfexion du S.I.A.D.E.B.P. sur la mise en place d'une compétence « Défense contre l'incendie » 26. SIVOM Communauté du Béthunois – Retrait de la compétence « Défense Incendie » de la Commune de Beuvry 27. SIVOM Communauté du Béthunois – Statuts – Modifcation – Avis du Conseil Municipal 28. ERDF – Convention de partenariat 29. Convention d'entretien pour pâturage – rue Georges Clémenceau |
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| 2.015 | 5 | 24/02/2015 | Ordre du jour | Compte-rendu | Débat d’Orientation Budgétaire Budget 2015 |
Débat d’Orientation Budgétaire |
| 2.015 | 14 | 17/12/2015 | Ordre du jour | Compte-rendu | Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 novembre 2015 Compte-rendu des décisions prises par le Maire Budget Ville 2015– décision modifcative n°2 Z.A.E. / Budget Primitif 2015 – décision modifcative n°1 Cadre national d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville – signature d'une convention Redevance réglementée pour chantiers provisoires Créances irrecouvrables – admissions en non valeur Requalifcation de la friche du Moulin et de la Centrale – étude de faisabilité : fnancements Projet de développement de liaisons douces intra et inter-quartier – étude de faisabilité : fnancements Projet d'animations « inter-quartier sportif jeune 2016 » - demande de financements Projet d'animations : atelier de découverte culturelle et de création artistique lié à un spectacle théâtral- demande de subventions Projet de création d'un lieu ressource à la salle Utrillo - demande de subventions Restaurant scolaire Chénier – demande de financements Réhabilitation du pont Dominique et du pont de la rigole de dessèchement demande de subvention Collège Debeyre - subvention exceptionnelle Association « Go and Return Trophyste » – demande de subvention exceptionnelle Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées d'Artois Comm Enfouissement des réseaux rue Jules Guesde – convention avec orange Modalités tarifaires du centre de petites vacances – février 2016 Modalités tarifaires du centre de petites vacances – avril 2016 Centre de loisirs été 2016 – fonctionnement Centre de loisirs – personnel Modifcation de la désignation des délégués au sein du conseil d'administration du Lycée Yourcenar Parcelle cadastrée section AR n°165 – acquisition de 2 000 m² Cessions immobilières par adjudication publique – désignation de deux Conseillers Municipaux Culture - Bibliothèque - convention de partenariat entre le Département du Pas-de-Calais et la commune de Beuvry - diffusion de la bibliothèque numérique Départementale Modifcation du tableau des effectifs Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais Consultation sur le programme interdépartemental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie (PRIAC) 2015-2018 Subventions aux coopératives scolaires |
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| 2.015 | 15 | 17/12/2015 | Ordre du jour | Compte-rendu | Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 novembre 2015 Compte-rendu des décisions prises par le Maire Budget Ville 2015– décision modificative n°2 Z.A.E. / Budget Primitif 2015 – décision modificative n°1 cadre national d'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE tfpb dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville – signature d'UNE CONVENTION REDEVANCE RéGLEMENTéE POUR CHANTIERS PROVISOIRES Créances irrecouvrables – admissions en non valeur Requalification de la friche du moulin et de la centrale – étude de faisabilité : financements PROJET DE DéVELOPPEMENT DE LIAISONS DOUCES INTRA ET INTER-QUARTIER – éTUDE DE FAiSABILITé : financements pROJET D'ANIMATIONS « INTER-QUARTIER SPORTIF JEUNE 2016 » - demande de financements PROJET D'ANIMATIONS : atelier de découverte culturelle et de création artistique lié à un spectacle théâtral- demande de subventions PROJET de création d'un lieu ressource à la salle utrillo - demande de subventions RESTAURANT SCOLAIRE Chénier – Demande de FINANCEMENTS Réhabilitation du PONT Dominique et du pont de la rigole de dessèchement – dEMANDE DE SUBVENTION Collège Debeyre - subvention exceptionnelle association « GO AND RETURN TROPHYSTE » – dEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'éVALUATION DES CHARGES TRANSFéRéES D'ARTOIS COMM enfouissement des réseaux rue JULES GUESDE – convention avec orange MODALITéS TARIFAIRES DU CENTRE DE PETITES VACANCES – février 2016 MODALITéS TARIFAIRES DU CENTRE DE PETITES VACANCES – AVRIL 2016 centre de loisirs été 2016 – fonctionnement CENTRE DE LOISIRS – PERSONNEL Modification de la désignation des délégués au sein du Conseil d'administration du LYCéE yOURCENAR parcelle cadastrée section ar n°165 – aCQUISITION DE 2 000 M² Cessions immobilières par adjudication publique – désignation de deux Conseillers municipaux CULTURE - BIBLIOTHèQUE - cONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DéPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS ET LA Commune de Beuvry - dIFFUSION DE LA BIBLIOTHèQUE NUMéRIQUE DéPARTEMENTALE modification du tableau des effectifs ADHéSION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU PAS-DE-CALAIS CONSULTATION SUR LE PROGRAMME INTERDéPARTEMENTAL D'accompagnement des handicaps et de la perte d'AUTONOMIE (PRIAC) 2015-2018 Subventions aux coopératives Scolaires |
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| 2.015 | 17 | 09/11/2015 | Ordre du jour | Compte-rendu | Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2015 Compte-rendu des décisions prises par le Maire Dissolution du SIAZI – Avenant au Protocole ARTOIS COMM – Modification du Programme Local de l'Habitat Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Avis du Conseil Municipal ERDF – Convention de Partenariat Autorisation d'ouverture du commerce de détail Approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire |
| annee | wdt_ID | Date | Ordre du jour | Compte-rendu | Ordre du jour - Tag | Commentaires |
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| 2.014 | 6 | 08/04/2014 | Ordre du jour | Compte-rendu | Compte rendu du Conseil Municipal du 29 mars 2014 Délégations au Maire des attributions prévues à l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Indemnités de fonction des élus Formation des Commissions Municipales Election de délégués au sein du Syndicat Intercommunal d'Aménagement des Zones Industrielles du canton de Noeux les Mines Election de délégués au sein du SIADEBP Election de délégués au sein du Syndicat Intercommunal d'Assainissement Agricole et d'Aménagement Hydraulique du Bas-Pays de BETHUNE Convention de partenariat et élection de délégués au sein du Syndicat Mixte “Eden 62” Election de délégués au sein du Conseil d'Administration du Collège Albert DEBEYRE Election de délégués au sein du Lycée Marguerite Yourcenar Election de délégués au sein du Comité de Gestion de la Salle de Sports Marguerite Yourcenar Election de délégués au sein de l'association des Communes Minières du Nord Pas-de- Calais Election de délégués au sein du SIVOM Communauté du Béthunois Election de la Commission d'Appel d'Offres Election de la Délégation de Service Public Centre Communal d'Action Sociale – Fixation du nombre de membres – Election des membres Election d'un délégué au sein de la FDE62 |
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| 2.014 | 8 | 29/03/2014 | Ordre du jour | Compte-rendu | Installation du Conseil Municipal Election du Maire Fixation du nombre des Adjoints Election des Adjoints |
Installation du Conseil Municipal |
| 2.014 | 9 | 24/04/2014 | Compte-rendu | délégation consentie par le Conseil Municipal le 8 avril 2014 en vertu de l'article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales Z.A.E. - Affectation des résultats 2013 Budget primitif 2014 |
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| 2.014 | 10 | 26/06/2014 | Ordre du jour | Compte-rendu | Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 Avril 2014 Compte-rendu des décisions prises par le Maire Compte Administratif 2013 – Z.A.E. Compte Administratif 2013 – Ville Compte de Gestion 2013 – Z.A.E. Compte de Gestion 2013 - Ville Association Artois Athlétisme – Demande de subvention Collège Albert Debeyre – Prise en charge des transports Les Amis Beuvrygeois de Notre-Dame de Lorette – Demande de subvention Club d'Histoire de BEUVRY – Demande de subvention Tarifs de l'Ecole de Gymnastique La Concorde Tarifs de l'Ecole de Musique Tarifs de cantine et de garderie Bourses communales – Années 2014/2015 Micro crèche – Demande de subventions Mise en place d'un compte épargne temps Modification du tableau des effectifs Convention entre la commune et Monsieur et Madame LOPES pour l'installation et le suivi d'un rucher à la Prévôté de Gorre Convention entre la commune et Monsieur DELASSUS Grégory pour l'entretien des prairies à la Prévôté de Gorre Plan de déplacements urbains – Arrêt du projet Cession d'un terrain rue Lamartine Contrat Enfance Jeunesse entre la ville de BEUVRY, la CAF et la MSA |
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| 2.014 | 11 | 04/09/2014 | Compte-rendu | Communauté d'Agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et Environs – Désignation des Délégués Communautaires |
Désignation des Délégués Communautaires | |
| 2.014 | 12 | 23/09/2014 | Ordre du jour | Compte-rendu | Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 septembre 2014. Compte-rendu des décisions prises par le Maire. Règlement intérieur du Conseil Municipal. Parc de la Loisne et Maison du Parc/Conventions. Budget Principal 2013 – Décision Modificative N°1. Utilisation du Complexe Sportif Marguerite Yourcenar – Participation financière de la Ville de Béthune pour l'Exercice 2013. Modalités Tarifaires du centre de petites vacances – Toussaint 2014. Tarifs des Opérations Funéraires. Taxe sur la consommation finale d'électricité ( TCCFE ). Fédération Départementale d'Energie – Convention de mise à disposition de service pour les opérations de raccordement au réseau de distribution publique d'électricité. Demande de subvention de la Maison de la Poésie dans le cadre du projet “Brass Culture“. Subventions aux Coopératives Scolaires. Créances irrecouvrables – Admissions en non valeur. Annulation de la location de la salle Mille Club - Remboursement de l'acompte à Madame Renée ULINSKI. Mise en place d'une Procédure de vente de matériels et objets Réformés. Désignation de la Commission d'Accessibilité. Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation ou à l'utilisation du sol/résiliation de la convention avec les services de l'état. Procédure de Modification du Plan local d'Urbanisme. Rétrocession de Terrain – AC 602 – Résidence du Monchet – Rue Casimir Beugnet. Réglement intérieur – Personnel de la Commune. Contrat de financement d'un poste Fonjep. Modification du tableau des effectifs. Artois Comm – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement – Excercice 2013. |
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| 2.014 | 13 | 16/12/2014 | Ordre du jour | Compte-rendu | Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 septembre 2014. Compte-rendu des décisions prises par le Maire. FDE 62 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de Gaz naturel et la fourniture des services associés. FDE 62 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité et la fourniture des services associés. Projet de construction du pôle football – Demande de subventions. Mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite – Ecole Léo Lagrange – Demande de fonds de concours. Mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite – Salle des sports Laloyer Demande de fonds de concours. Défense incendie – Pose d'une citerne – Demande de subvention – D.E.T.R. Opérations d'aménagement RD 72 – Demande de subventions. Fonds de participation des habitants. Association les Albrans – Demande de subvention exceptionnelle. Association Body Art – Demande de subvention. Club V.T.T. de Beuvry – Demande de subvention. Collège Albert Debeyre – Demande de subvention pour l'organisation d'un voyage scolaire en Espagne. Enfouissement des réseaux Chemin du Halage – Convention avec France Télécom. Cadeaux offerts par la Commune aux agents – Principe d'octroi. Création d'un C.H.S.C.T. Commun Ville & C.C.A.S. Modification du tableau des effectifs. Modalités tarifaires du centre de petites vacances – Février & Pâques 2015. Centre de loisirs Eté 2015 – Fonctionnement. Centre de loisirs – Personnel. Médiathèque Mots Passant – Convention de bénévolat. Acquisition de terrains - Rue Louis Pasteur. Construction de 48 logements locatifs Rue Delbecque – Régularisation Foncière emprise talus. Vente d'une parcelle de terrain cadastrée section BE N°113. Objectif triennal 2014-2016 de construction de logements locatifs sociaux. Charte d'entretien des espaces publics – Convention avec le Conseil Régional. |